Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 09/07/2020
accord relatif au droit à la déconnexion des outils de communication numérique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 17/11/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19 aux établissements et services sociaux et médico-sociaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 17/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux établissements et services non concernés par la prime COVID
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 09/07/2020
Accord relatif travail de nuit pénibilité - travail effectif
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 22/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la NAO du 25/06/2018
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 14/06/2021
Accord sur la récupération des repos hebdomadaires en Prévention Spécialisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 07/03/2022
Accord d'Entreprise Horaires individualisés Prévention Spécialisée Châtellerault Poitiers GrandAngoulême
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 17/10/2022
accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 04/05/2023
Accord sur l'orgnaisation des horaires individualisés au PRISM
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 16/12/2024
Accord ADSEA sur l'organisation des horaires individualisés au CART
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 29/01/2026
ACCORD ADSEA SUR L'ORGANISATION DES HORAIRES INDIVIDUALISES POUR LES TEMPS PARTIELS AU POLE ENFANCE
ACCORD
ASS EDUCATION JEUNESSE REUNIONNAISE
Accord d'entreprise ASS EDUCATION JEUNESSE REUNIONNAISE 23/02/2026
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATION JEUNESSE REUNIONNAISE 23/02/2026
accord portant sur le dialogue social
ACCORD
ASS EDUCATION POPULAIRE
Accord d'entreprise ASS EDUCATION POPULAIRE 20/06/2019
NAO2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATION POPULAIRE 06/07/2020
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASS EDUCATION RECLASS GARCONS INADAPT
Accord d'entreprise ASS EDUCATION RECLASS GARCONS INADAPT 21/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017 - NAO 2017
ACCORD
ASS EDUCATIVE L ENVOL
Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 14/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dansle cadre de la loi du 24 decembre 2018 portant mesures d'urgence economiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 08/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES SOCIALES ET DE LA REPRESENTATION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 21/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 24/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES SOCIALES ET DE LA REPRESENTATION DES SALARIES
ACCORD
ASS JEAN GAILHAC-MECS
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 15/03/2024
Accord égalité H/F
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 07/06/2024
Accord BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 12/05/2025
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 07/06/2024
Accord Communication syndicale
ACCORD
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