Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
SPAP
Accord d'entreprise SPAP 12/10/2023
l'accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SPAP 22/11/2022
L'ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPAP 22/11/2022
L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SPAP 25/11/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPAP 23/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une permanence téléphonique au sein du service MNA de la maison d'enfants "Lumière et Joie"
ACCORD
Accord d'entreprise SPAP 13/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD
SPAP LUMIERE ET JOIE
Accord d'entreprise SPAP LUMIERE ET JOIE 24/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT
Accord d'entreprise TEMPS DE VIE (DEVELOPPEMENT DES EQUIPT 07/10/2019
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AUX MODULATIONS HORAIRES
ACCORD
TIMOUN YO
Accord d'entreprise TIMOUN YO 10/10/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail de la société TIMOUN YO
ACCORD
TOGOUNA VACANCES
Accord d'entreprise TOGOUNA VACANCES 18/03/2024
Accord Collectif d'amenagement du temps de travail comportant un temps d'amenagement du temps de travail
ACCORD
ZONE BLEUE
Accord d'entreprise ZONE BLEUE 01/11/2025
ACCORD SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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