Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
OEUVRE DE LA MISERICORDE
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 02/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PLANIFICATIONS VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 02/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION, LA RECUPERATION LA REMUNERATION DES ASTREINTES TELEPHONIQUES LORS DU TRAVAIL LE WEEK-END
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 13/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 13/07/2022
UN ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 21/03/2023
l'accord Egalité Homme/Femme
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 15/11/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 15/11/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DROIT EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 15/11/2024
AVENANT A L ACCORD CONGE POUR ENFANT MALADE du 13.07.2022
AVENANT
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 15/11/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 15/11/2024
AVENANT ACCORD ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS
Accord d'entreprise OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS 26/05/2021
Accord 2021/2022 sur l'égalité femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS 05/01/2023
Accord 2023/2025
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS 28/01/2025
COMPTE RENDU NAO 2024
ACCORD
OEUVRE DU BON PASTEUR
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 10/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 13/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 19/01/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 16/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 19/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
OEUVRE ORPHELINAT CATHOLIQUE BEAUCERF
Accord d'entreprise OEUVRE ORPHELINAT CATHOLIQUE BEAUCERF 15/03/2023
Accord Entreprise 2023-01
ACCORD
ORPHELINAT COSTE
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE DECOMPTE DES CONGES PAYES ANNUELS EN JOURS OUVRES
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 24/12/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS INDIVIDUELS
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 31/10/2022
l'accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 06/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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