Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
OEUVRE DU BON PASTEUR
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 10/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 13/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 19/01/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 16/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 19/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
OEUVRE ORPHELINAT CATHOLIQUE BEAUCERF
Accord d'entreprise OEUVRE ORPHELINAT CATHOLIQUE BEAUCERF 15/03/2023
Accord Entreprise 2023-01
ACCORD
ORPHELINAT COSTE
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE DECOMPTE DES CONGES PAYES ANNUELS EN JOURS OUVRES
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 24/12/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 28/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS INDIVIDUELS
ACCORD
Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 31/10/2022
l'accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 06/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ORSAC 29/07/2026
AVENANT N°1 à L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Orsac Maison Saint-Vincent
Accord d'entreprise Orsac Maison Saint-Vincent 04/01/2022
Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
PEP39
Accord d'entreprise PEP39 27/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle FEMMES - HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PEP39 20/12/2023
Accord d'entreprise sur les camps
ACCORD
Accord d'entreprise PEP39 20/12/2023
Accord collectif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
PERENNITE
Accord d'entreprise PERENNITE 22/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
PRADO EDUCATION
Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 19/12/2022
ACCORD ACTUALISANT LE PERIMETRE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PRADO ET LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
PRADO RHONE ALPES
Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 10/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de Vie au Travail (BLOC II)
ACCORD
PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 12/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 12/07/2022
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 22/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social Economique (CSE)
ACCORD
RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 22/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE 2020/2021
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 25/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS
AVENANT
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