Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 06/04/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 05/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la constitution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SC OXYGENE 21/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 06/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 09/12/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 30/06/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 18/01/2022
Protocole d'Accord Préélectoral - Elections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 20/09/2024
UN AVENANT N° 1 CONCERNANT L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 30/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 21/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 18/03/2025
Un avenant n° 2 à l'accord d'entreprise concernant l'aménagement du temps de travail signé le 30/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SERENA 18/11/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SERENA 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE ADMINISTRATIF 11/02/2021
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DES TICKETS-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DES TICKETS-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REVALORISATION DE LA GRILLE DE COEFICIENTS ET DE SALAIRES DES AIDES FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 27/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 07/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 17/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 21/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 10/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 24/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 12/10/2023
l'accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD