Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 25/02/2021
Avenant du 25 février 2021 à l'accord d'entreprise ARTT du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 16/03/2022
Accord d'entreprise droit d'expression 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 08/06/2023
Accord d'entreprise congés familiaux rémunérés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 03/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte du temps dédié aux déplacements pour des actions de formation, colloques ou séminaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 04/04/2024
Accord d'entreprise en matière d'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 03/10/2024
Accord droit d'expression 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 28/11/2024
Gestion des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 28/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 29 juin 1999 et relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 04/09/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 04/09/2026
Accord d'entreprise relatif aux séjours et transferts
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 26/03/2018
accord relatif a la mise en place et a l'organisation du droit d4expression directe et collective des salaries
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 27/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique au sein dela Sauvegarde du Val d'Oise (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC) et de la Commission Centrale Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CCSSCT) au sein de la Sauvegarde du Val d'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DES SAVOIES 10/01/2024
accord sur le Déploiement du télétravail au sein de la SEAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 18/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à l'organisation du droit d'expression directe et collective des salariés de la Sauvegarde du Val d'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 18/03/2021
RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L’ORGANISATION DU DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L’ASSOCIATION LA SAUVEGARDE DU VAL D’OISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 17/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 06/04/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 05/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la constitution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SC OXYGENE 21/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 06/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 09/12/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 30/06/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELIA ASSOCIATION 18/01/2022
Protocole d'Accord Préélectoral - Elections des membres du CSE
ACCORD