Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
LO FINESTROU
Accord d'entreprise LO FINESTROU 13/05/2025
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LVA LABONDE LA FORESTIERE
Accord d'entreprise LVA LABONDE LA FORESTIERE 16/03/2023
Un Accord d'entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD
MAIS D ENFA ST VINC DE PAUL
Accord d'entreprise MAIS D ENFA ST VINC DE PAUL 15/12/2020
Prime Covid - Accord d'entreprise déc 2020
ACCORD
MAISON ACCUEIL PROTESTANTE POUR ENFANTS
Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL PROTESTANTE POUR ENFANTS 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
MAISON D ACCUEIL PAUL RABAUT
Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL PAUL RABAUT 20/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL PAUL RABAUT 10/04/2025
PV arrêt de NAO
ACCORD
MAISON D ENFANTS
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS 02/02/2022
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS 08/03/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temp de travail
ACCORD
MAISON D ENFANTS LE CHALET
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS LE CHALET 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
MAISON D ENFANTS Les Pressoirs du Roy
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS Les Pressoirs du Roy 21/04/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2022
ACCORD
MAISON D ENFANTS N-D DE BON SECOURS
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS N-D DE BON SECOURS 05/02/2021
le procès verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020-2021 sur la rémunération et la durée du travail
ACCORD
MAISON D ENFANTS SAINT YVES
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS SAINT YVES 29/03/2023
accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS SAINT YVES 26/09/2025
Révision sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAISON D'ENFANTS
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERSONNEL DE CUISINE DE LA MECS DE CARCASSONNE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS 28/12/2022
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENTS 74 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
Travail dimanche et jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
prise en charge partielle frais transport
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
accord entreprise sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD
MAISON D'ENFANTS COSTEBEL
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS COSTEBEL 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/01/2020 RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Accord relatif à la mise enplace de décompte des jours de congés en jours ouvrés
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Avenant à l'article 9 de l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail concernant la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT
MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail
ACCORD
MAISON D'ENFANTS ME FARE SATHONAY
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS ME FARE SATHONAY 08/02/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAISON D'ENFANTS MEFARE LA ROCHE-GUYON
Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS MEFARE LA ROCHE-GUYON 08/02/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas