Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERSONNEL DE CUISINE DE LA MECS DE CARCASSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS 28/12/2022
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENTS 74 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
Travail dimanche et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
prise en charge partielle frais transport
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2022
accord entreprise sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS COSTEBEL 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/01/2020 RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Accord relatif à la mise enplace de décompte des jours de congés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Avenant à l'article 9 de l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail concernant la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS ME FARE SATHONAY 08/02/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS MEFARE LA ROCHE-GUYON 08/02/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS QUENNESSEN 18/02/2022
Avenant n°4 à l’accord aidé sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 23 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE L'ENFANCE 24/09/2020
Accord collectif d'entreprise relation aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de la Maison de l'Enfancede la Fodnation Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ENFANTS CHATEAU BIONE 03/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME ASSOC SOLIDARI ENFANCE 04/07/2024
Accord relatif à l'organisation des transferts de la maison Notre-Dame
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME ASSOC SOLIDARI ENFANCE 21/11/2024
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME DU SACRE COEUR 21/01/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME DU SACRE COEUR 23/01/2023
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MECS L'ORANGERAIE 15/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX - ELUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MECS L'ORANGERAIE 21/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX VEILLEURS DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MECS LA RENOUEE 11/12/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEITIS PLUS 24/06/2019
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 20/03/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 27.04.06 relatif à la Journée de solidarité signé le 20.03.18
AVENANT

Accord d'entreprise Marie Durand 06/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES DU 22 MARS 2019
AVENANT