Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 25/01/2018
accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 13/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l’instauration de la revalorisation salariale issue des accords LAFORCADE dans les établissements du secteur sanitaire, social et médico-social de droit privé à but non lucratif
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 04/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 04/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise LE FREIHOF 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 03/07/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO du 3 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 27/06/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 15/07/2025
Procès Verbal d'accord relatif aux NAO du 10 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 12/07/2024
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO du 10 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE PONT DES MOULINS 28/08/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE PONT DES MOULINS 29/09/2021
Avenant à l’accord du 28/08/2020 RELATIF A L'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 27/08/2019
ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 16/01/2020
AVENANT ACCORD SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités du droit d'expression dans le cadre des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA CHAUMIERE 04/03/2020
L'avenant n° 1 à l'accord initial signé le 19 juin 2014 et relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES CEDRES BLEUS 07/03/2022
Protocole d'accord sur l'égalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES COQUELICOTS 27/06/2023
l'accord d'entreprise portant sur le forfait en jours au sein de l'association Les Coquelicots
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETOILES D HESTIA 17/10/2025
Avenant n°1 portant à la révision de l'accord du 31/03/2021 d'adaptation à l'accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise LES ETOILES D HESTIA 17/10/2025
Avenant n°1 de révision de l'accord DU 30/03/2021 d'adaptation au protocole relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la création et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 13/08/2019
LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 22/06/2023
Un Accord relatif au fonctionnement du CSE (abrogeant et remplaçant celui du 21/06/2019)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBÉ PIERRE MARLÉ 30/03/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES DURANT LA PERIODE D'EPIDEMIE DE COVID 19 (CONFINEMENT & REPERCUSSIONS)
ACCORD