Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022
Un accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 21/09/2023
Un accord portant sur la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 22/10/2024
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/10/2025
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur le roulement des repos hebdomadaires des personnels d'internat
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/10/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/10/2025
Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/10/2025
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 23/10/2018
Avenant à l’accord d’entreprise n°A08718010802 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 20/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 25/01/2018
accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 13/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 16/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) 2026-2030
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l’instauration de la revalorisation salariale issue des accords LAFORCADE dans les établissements du secteur sanitaire, social et médico-social de droit privé à but non lucratif
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 04/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise LE COLIBRI 04/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU COLIBRI
ACCORD

Accord d'entreprise LE FREIHOF 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 03/07/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO du 3 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 27/06/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 15/07/2025
Procès Verbal d'accord relatif aux NAO du 10 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 12/07/2024
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO du 10 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE HOME DE L ENFANCE 10/07/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DU 09 JUILLET 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LE PONT DES MOULINS 28/08/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE PONT DES MOULINS 29/09/2021
Avenant à l’accord du 28/08/2020 RELATIF A L'aménagement du temps de travail
AVENANT