Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
INSTITUTION BOURDAULT
Accord d'entreprise INSTITUTION BOURDAULT 08/07/2024
ACCORD n°1 EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 19/04/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ME FARE SATHONAY
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 19/04/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ME FARE LA ROCHE-GUYON
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 26/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) ME FARE SATHONAY
ACCORD
INSTITUTION SERENNE
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 01/06/2018
ACCORD ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD DU 1/07/2003 SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 11/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 29/10/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 01/02/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 13/06/2019
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 08/07/2020
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 06/07/2021
Procès verbal de la négociation annuelle 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 27/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 08/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 29/06/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 17/06/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 17/06/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2006 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 16/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 09/07/2026
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
L ESCALE
Accord d'entreprise L ESCALE 03/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AU TRAVAIL DE NUIT ET AUX CONGES PAYES
ACCORD
L'ABRI MAISON PROTESTANTE D'ENFANTS
Accord d'entreprise L'ABRI MAISON PROTESTANTE D'ENFANTS 16/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS
Accord d'entreprise L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS 20/12/2018
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD
L'ESSOR AASEAA
Accord d'entreprise L'ESSOR AASEAA 04/12/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE 2023
ACCORD
L'ESSOR CEIP
Accord d'entreprise L'ESSOR CEIP 20/10/2023
AVENANT 1 A L ACCORD ANNUALISATION DE JUIN 2022
AVENANT
LA FERME AUX ANIMAUX
Accord d'entreprise LA FERME AUX ANIMAUX 14/04/2025
accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail sur l'année et sur les congés payés
ACCORD
LA MAISON DE BEAU LOUIS
Accord d'entreprise LA MAISON DE BEAU LOUIS 01/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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