Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
INSTITUTION SERENNE
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 27/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 08/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 29/06/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 17/06/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 17/06/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2006 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 16/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 09/07/2026
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
L ESCALE
Accord d'entreprise L ESCALE 03/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AU TRAVAIL DE NUIT ET AUX CONGES PAYES
ACCORD
L'ABRI MAISON PROTESTANTE D'ENFANTS
Accord d'entreprise L'ABRI MAISON PROTESTANTE D'ENFANTS 16/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS
Accord d'entreprise L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS 20/12/2018
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD
L'ESSOR AASEAA
Accord d'entreprise L'ESSOR AASEAA 04/12/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE 2023
ACCORD
L'ESSOR CEIP
Accord d'entreprise L'ESSOR CEIP 20/10/2023
AVENANT 1 A L ACCORD ANNUALISATION DE JUIN 2022
AVENANT
LA FERME AUX ANIMAUX
Accord d'entreprise LA FERME AUX ANIMAUX 14/04/2025
accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail sur l'année et sur les congés payés
ACCORD
LA MAISON DE BEAU LOUIS
Accord d'entreprise LA MAISON DE BEAU LOUIS 01/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE BEAU LOUIS 01/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DES CERISEAUX
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail. Dispositif d'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - Temps de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un Accord collectif relatif àl'organisation et l'aménagement du temps de travail Travail de nuit, régime d'équivalence et travail le dimanche
ACCORD
LA MAISON DES ENFANTS
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS 20/11/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
LA MAISON DES JEUNES
Accord d'entreprise LA MAISON DES JEUNES 09/07/2026
L'ACCORD DE LA MAISON DES JEUNES RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE ACQUISITION DES CP SUR ANNEE CIVILE - 09072026 MAJ RH
ACCORD
LA MAISON MATERNELLE
Accord d'entreprise LA MAISON MATERNELLE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 26/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE 20/02/2019
Avenant n°1 de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
LA RIBAMBELLE
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
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