Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 27/08/2019
ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 16/01/2020
AVENANT ACCORD SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités du droit d'expression dans le cadre des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA CHAUMIERE 04/03/2020
L'avenant n° 1 à l'accord initial signé le 19 juin 2014 et relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES CEDRES BLEUS 07/03/2022
Protocole d'accord sur l'égalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES COQUELICOTS 27/06/2023
l'accord d'entreprise portant sur le forfait en jours au sein de l'association Les Coquelicots
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETOILES D HESTIA 17/10/2025
Avenant n°1 portant à la révision de l'accord du 31/03/2021 d'adaptation à l'accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise LES ETOILES D HESTIA 17/10/2025
Avenant n°1 de révision de l'accord DU 30/03/2021 d'adaptation au protocole relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la création et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 13/08/2019
LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 22/06/2023
Un Accord relatif au fonctionnement du CSE (abrogeant et remplaçant celui du 21/06/2019)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 15/11/2024
Accord portant sur la dérogation de la durée maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 03/05/2022
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 07/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 7 JUIN 2022 AU 6 JUIN 2026 (sous réserve d'agrément ministériel)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 06/09/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBÉ PIERRE MARLÉ 30/03/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES DURANT LA PERIODE D'EPIDEMIE DE COVID 19 (CONFINEMENT & REPERCUSSIONS)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS MATTER 18/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JEUNES POUSSES 26/05/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d'astreintes au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise LES SAINTS ANGES 16/07/2021
Accord relatif à la possibilite de porter la duree quotidienne du travail a 12h
ACCORD

Accord d'entreprise LES SAINTS ANGES 15/07/2021
accord collectif d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOI 16/01/2018
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail.
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOIR 02/12/2022
Accord d'aménagement du temps de travail - Révision n°1 - Société LV2A
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE GAMINS DES PLAGES (LVA) 12/08/2026
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOL AVEYRON 22/12/2023
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL « FORFAIT JOURS » DES SALARIÉS NON CADRES DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DE LA CONVENTION DITE DU « 15 MARS 1966 »
ACCORD