Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 15/11/2024
Accord portant sur la dérogation de la durée maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 03/05/2022
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 07/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 7 JUIN 2022 AU 6 JUIN 2026 (sous réserve d'agrément ministériel)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 06/09/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS MATTER 18/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JEUNES POUSSES 26/05/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d'astreintes au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise LES SAINTS ANGES 16/07/2021
Accord relatif à la possibilite de porter la duree quotidienne du travail a 12h
ACCORD

Accord d'entreprise LES SAINTS ANGES 15/07/2021
accord collectif d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOI 16/01/2018
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail.
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOIR 02/12/2022
Accord d'aménagement du temps de travail - Révision n°1 - Société LV2A
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU DE VIE GAMINS DES PLAGES (LVA) 12/08/2026
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOL AVEYRON 22/12/2023
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL « FORFAIT JOURS » DES SALARIÉS NON CADRES DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DE LA CONVENTION DITE DU « 15 MARS 1966 »
ACCORD

Accord d'entreprise LO FINESTROU 13/05/2025
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LVA LABONDE LA FORESTIERE 16/03/2023
Un Accord d'entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAIS D ENFA ST VINC DE PAUL 15/12/2020
Prime Covid - Accord d'entreprise déc 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL PROTESTANTE POUR ENFANTS 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL PAUL RABAUT 20/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL PAUL RABAUT 10/04/2025
PV arrêt de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS 02/02/2022
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS 08/03/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temp de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS LE CHALET 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS Les Pressoirs du Roy 21/04/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS N-D DE BON SECOURS 05/02/2021
le procès verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020-2021 sur la rémunération et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS SAINT YVES 29/03/2023
accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS SAINT YVES 26/09/2025
Révision sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD