Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 26/11/2018
Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation relative au comité social et économique et instances associées
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 09/06/2020
Accord collectif portant sur le dispositif de maintien de la cotisation vieillesse à temps plein au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 09/06/2020
Accord collectif Moissons Nouvelles sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 13/01/2021
Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation relative à la qualité de vie au travail au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 10/03/2021
Accord collectif Moissons Nouvelles sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 11/06/2021
PROCES-VERBAL D'ACCORD MOISSONS NOUVELLES EMPORTANT ADAPTATION DES DISPOSITIONS DE LA CCN66 RELATIVES AUX CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES (CPAS)
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 12/05/2022
Procès-Verbal d'accord Moissons Nouvelles portant adaptation des dispositions de la CCN66 relatives aux congés payés annuels supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/12/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/12/2022
Accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 15/12/2023
Accord relatif au renouvellement du comité social et économique et du comité social et économique central au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 13/09/2023
Accord collectif portant sur l'organisation des négociations annuelles obligatoires au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 13/09/2023
Accord collectif portant sur l'exercice du droit syndical au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 13/09/2023
Accord relatif au don de jours de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade ou à un salarié proche aidant au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 27/03/2024
Accord de clôture des NAO 2023 au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/12/2022
Accord collectif relatif à la GEPP au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/07/2023
Accord sur la participation aux frais de transport du personnel au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 03/12/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 16/07/2026
Accord relatif au télétravail et au droit à la déconnexion au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MONT BEL AVENIR 01/10/2021
Avenant à l'accord de variabilité du temps de travail conclu le 17 avril 2020 selon les dispositions des articles L3121-41 ET L3121-44 du code du travail - Avenant conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Moissons Nouvelles 07/07/2020
Avenant à l'accord collectif Moissons Nouvelles relatif à la mise en place du comité économique et social conclu le 6 mars 2019
AVENANT