Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS QUENNESSEN 18/02/2022
Avenant n°4 à l’accord aidé sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 23 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE L'ENFANCE 24/09/2020
Accord collectif d'entreprise relation aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de la Maison de l'Enfancede la Fodnation Léopold Bellan
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ENFANTS CHATEAU BIONE 03/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME ASSOC SOLIDARI ENFANCE 04/07/2024
Accord relatif à l'organisation des transferts de la maison Notre-Dame
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME ASSOC SOLIDARI ENFANCE 21/11/2024
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME DU SACRE COEUR 21/01/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON NOTRE DAME DU SACRE COEUR 23/01/2023
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON SAINT JOSEPH 12/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MECS L'ORANGERAIE 15/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX - ELUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MECS L'ORANGERAIE 21/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX VEILLEURS DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MECS LA RENOUEE 11/12/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEITIS PLUS 24/06/2019
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 20/03/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 27.04.06 relatif à la Journée de solidarité signé le 20.03.18
AVENANT

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 26/11/2018
Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation relative au comité social et économique et instances associées
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 09/06/2020
Accord collectif portant sur le dispositif de maintien de la cotisation vieillesse à temps plein au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 09/06/2020
Accord collectif Moissons Nouvelles sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 13/01/2021
Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation relative à la qualité de vie au travail au sein de Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 10/03/2021
Accord collectif Moissons Nouvelles sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 11/06/2021
PROCES-VERBAL D'ACCORD MOISSONS NOUVELLES EMPORTANT ADAPTATION DES DISPOSITIONS DE LA CCN66 RELATIVES AUX CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES (CPAS)
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 12/05/2022
Procès-Verbal d'accord Moissons Nouvelles portant adaptation des dispositions de la CCN66 relatives aux congés payés annuels supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Marie Durand 06/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES DU 22 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise Moissons Nouvelles 07/07/2020
Avenant à l'accord collectif Moissons Nouvelles relatif à la mise en place du comité économique et social conclu le 6 mars 2019
AVENANT