Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 29/07/2026
AVENANT N°1 à L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Orsac Maison Saint-Vincent
Accord d'entreprise Orsac Maison Saint-Vincent 04/01/2022
Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
PASSADO 14
Accord d'entreprise PASSADO 14 22/05/2026
L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise PASSADO 14 22/05/2026
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEP39
Accord d'entreprise PEP39 27/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle FEMMES - HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PEP39 20/12/2023
Accord d'entreprise sur les camps
ACCORD
Accord d'entreprise PEP39 20/12/2023
Accord collectif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
PERENNITE
Accord d'entreprise PERENNITE 22/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
PRADO EDUCATION
Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 19/12/2022
ACCORD ACTUALISANT LE PERIMETRE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PRADO ET LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
PRADO RHONE ALPES
Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 10/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de Vie au Travail (BLOC II)
ACCORD
PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 12/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 12/07/2022
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECTION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS EN MILLIEU INNOVANT ET SOLIDAIRE 22/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social Economique (CSE)
ACCORD
RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 22/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE 2020/2021
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 25/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS
AVENANT
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 22/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISITION ET LA PRISE DE CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES JOURS FERIES ET A LA POSE DU JOUR DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 10/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 13/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES JOURS FERIES
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 26/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE DANS LE CADRE D’UN DEPART A LA RETRAITE
ACCORD
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