Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 22/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISITION ET LA PRISE DE CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES JOURS FERIES ET A LA POSE DU JOUR DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 10/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 13/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 26/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE DANS LE CADRE D’UN DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 26/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RECUPERATION DES JOURS FERIES POUR LES SALARIES NON ANNUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER 27/04/2020
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS LEGALES DE L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RIBINAD 31/10/2018
un accord relatif à l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 03/03/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 21/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 18/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SASU LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
uN Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - dispositif d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SASU LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - Dispositif de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SASU LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - Jours fériés, journée de solidarité, congés payés et dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des transferts (Annexe 1 bis de la CCN66)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 03/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 01/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DES DIFFERENTS SERVICES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 09/07/2019
ACCORD RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 21/01/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT