Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 17/02/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 20.12.2018 relatif aux modes d'organisation de la durée du travail au sein des différents services de l'association
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle femmes/hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 30/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 12/03/2026
L'Accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 12/03/2026
L'Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 29/08/2019
Accord d'entreprise droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 16/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 01/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à l'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 25/02/2021
Avenant du 25 février 2021 à l'accord d'entreprise ARTT du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 16/03/2022
Accord d'entreprise droit d'expression 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 08/06/2023
Accord d'entreprise congés familiaux rémunérés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 03/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte du temps dédié aux déplacements pour des actions de formation, colloques ou séminaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 04/04/2024
Accord d'entreprise en matière d'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 03/10/2024
Accord droit d'expression 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 28/11/2024
Gestion des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 28/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 29 juin 1999 et relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 26/03/2018
accord relatif a la mise en place et a l'organisation du droit d4expression directe et collective des salaries
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 27/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique au sein dela Sauvegarde du Val d'Oise (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC) et de la Commission Centrale Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CCSSCT) au sein de la Sauvegarde du Val d'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DES SAVOIES 10/01/2024
accord sur le Déploiement du télétravail au sein de la SEAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 18/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à l'organisation du droit d'expression directe et collective des salariés de la Sauvegarde du Val d'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 18/03/2021
RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L’ORGANISATION DU DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L’ASSOCIATION LA SAUVEGARDE DU VAL D’OISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 17/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD