Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ACCUEIL ENFANCE ET JEUNESSE 08/03/2019
Accord Prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du congé pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la communication activité syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 01/04/2019
Dialogue Social CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 24/04/2020
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 16/12/2019
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 03/06/2019
Participation des Assistants Familiaux au fonctionnement du service de Placement à Domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 01/04/2019
Dialogue Social dans le cadre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 30/08/2019
Frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 02/06/2021
Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 17/06/2022
DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 09/05/2022
INDEMINITE DE MAJORATION POUR SUJETIONS EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 24/05/2024
Accord sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 24/05/2024
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOUTIEN DES JEUNES EN DIFFICULTE ET DES PERSONNES HANDICAPEES 21/09/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLADE 13/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE) et DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP)
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLADE 16/04/2019
ACCORD D'ADAPTATION NUMERO 1
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLADE 30/04/2019
ACCORD D'ADAPTATION NUMERO 2
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONO 06/03/2019
Versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONO 12/05/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONOMIE 10/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONOMIE 01/07/2021
Accord d'Entreprise Congés Enfant Malade
ACCORD