Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ALADIN 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 09/05/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 21/05/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 11/03/2020
PV Cloture NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 11/03/2020
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALGEDAS 05/12/2017
PROROGATION DES MANDATS DP
ACCORD

Accord d'entreprise ALTACAN 15/06/2018
Accord collectif - organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTACAN 15/06/2018
Accord collectif recrutement contrat rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ALTER-EGAUX 16/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 26/01/2026
Accord relatif au statut particulier des éducateurs familiaux dits "accompagnants familiaux" en village d'enfants révisé le 26/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise AMITIE 13/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AMSEAA 16/10/2020
ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 15/05/2018
ACCORD D'EXTENSION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES DE L'ACCORD DU 18 DECEMBRE 2006
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 26/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 05/12/2017
Accord de prorogation de l'accord relatif aux conditions d'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 15/05/2018
ACCORD D'EXTENSION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES DE L'ACCORD DU 18/12/2006
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 08/06/2018
ACCORD CADRE SUR LES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 08/06/2018
ACCORD CADRE D'ENTREPRISE SUR LES MINI-SEJOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 26/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 21/06/2019
ACCORD SUR LE CLOUD SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 19/10/2021
Participation exceptionnelle de l'employeur au régime de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 31/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'ANRAS
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 29/04/2022
Accord sur les jours fériés travaillés au sein des EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 03/04/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 12/06/2023
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD