Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 16/11/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES A L'AFEJI HAUTS-DE-FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/03/2022
Procès-Verbal d'accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 28/04/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 05/04/2022
ACCORD DE METHODE DES NEGOCIATIONS HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS VERS LA CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 13/09/2022
Avenant n°1 prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 02/12/2022
Accord de Transposition Insertion
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 15/12/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif instituant un régime complémentaire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif de prévoyance invalidité/incapacité/décès
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 11/05/2023
Accord relatif à l'attribution d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 11/05/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/05/2023
Accord relatif aux conditions de compensation des remplacements à moins de trois jours
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/05/2023
Accord relatif à l'attribution de congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/05/2023
Accord relatif à la revalorisation de l'indemnisation kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/05/2023
Accord relatif à la compensation des 24 et 31 décembre
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 25/05/2023
Procès Verbal d'accord négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 28/07/2023
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 16/12/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 16/12/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES A L'AFEJI HAUTS-DE-FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 31/12/2024
Accord de transposition des salariés des EA et des ACI bénéficiant d'un dispositif d'accompagnement à l'AFEJI Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI Hauts-de-France 14/12/2023
Avenant N°2 du 14/12/2023 à l'Accord Collectif de Prévoyance Complémentaire (invalidité/incapacité/décès)
AVENANT

Accord d'entreprise AGE 03/04/2023
Protocole d'Accord ¨Pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 09/03/2018
Accord d'entreprise Lieux de vie et d'accueil
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 27/06/2018
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la durée du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 21/12/2018
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD