Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ACTION ENFANCE
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 25/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT AU SEIN D'ACTION ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 14/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 14/12/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD FORFAIT ANNUEL JOURS CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 19/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 29/05/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 18/12/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 17/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ACTION ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 19/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 07/09/2021
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES PERIODES DE REFERENCE EN MATIERE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGE PAYES ET DES RTT/RAS
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT AU SEIN D'ACTION ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 01/07/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ACTION ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 17/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 28/03/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 01/07/2025
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ACTION ENFANCE
ACCORD
ACTION JEUNESSE DE L AUBE
Accord d'entreprise ACTION JEUNESSE DE L AUBE 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION JEUNESSE DE L AUBE 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif aux périodes de séjours extérieurs
ACCORD
ADAPEI AM
Accord d'entreprise ADAPEI AM 13/11/2023
Accord d'adaptation sur les négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI AM 06/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI AM 06/11/2023
Avenant n°2 à l'accord du 12/06/18 relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'ADAPEI-AM
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI AM 22/01/2024
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
ADGESSA
Accord d'entreprise ADGESSA 15/04/2020
AVENANT 8 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ARTT DU 21/06/1999
ACCORD
ADSEA
Accord d'entreprise ADSEA 08/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
ADSEA 09
Accord d'entreprise ADSEA 09 04/11/2019
Accord pré electoral
ACCORD
Accord d'entreprise ADSEA 09 15/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
ADSEA 17-LA PROTECTRICE
Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 26/09/2025
accord d'entreprise relatif à l'expérimentation du télétravail au sein du service aemo du 1er octobre 2025 au 31 mars 2026
ACCORD
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