Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ANRAS 13/09/2023
Accord sur la prorogation du mandat des membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 13/09/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE F et du CSE C
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 17/12/2018
ACCORD DE PROROGATION ET DE MODIFICATION DE L'ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 16/06/2023
PROROGATION DU MANDAT MEMBRE ELU DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 26/02/2024
Révision partielle de l'accord ANRAS fin de carrière et développement de l'emploi des jeunes diplômés du 23/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ANRAS 29/04/2022
Accord d'entreprise sur la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 14/12/2022
Accord relatif au versement d'une PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 20/02/2023
Accord formalisant l'application de la journée de solidarité à l'ANRAS
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 20/02/2023
Avenant 2 à l'accord du 21/02/2005
AVENANT

Accord d'entreprise ANRAS 10/07/2024
Accord de révision partielle de l'accord complémentaire santé du 03/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ANRAS 10/01/2023
Accord de méthode sur la négociation d'un accord concernant la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 04/03/2025
PV d'accord sur la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 05/01/2024
Révision partielle de l'accord relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise ANRAS 24/11/2025
ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DU 29/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 24/11/2025
ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS FERIES TRAVAILLES AU SEIN DES EHPAD DU 29/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise AOGPE 09/12/2025
Accord collectif d'entreprise sur le périmètre des critères d'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise APIJ PREVENTION INSERTION 02/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APIJ PREVENTION INSERTION 01/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APIJ PREVENTION INSERTION 07/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la revalorisation salariale issue des accords "Laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise APLB 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la formation SSCT
ACCORD

Accord d'entreprise APLB SIEGE 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 20/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE DéPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 20/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITéS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISéE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 01/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 26/03/2019
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD