ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD ANRAS FIN DE CARRIERE ET DE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI DES JEUNES DIPLOMES DU 23/11/2018
ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD ANRAS FIN DE CARRIERE ET DE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI DES JEUNES DIPLOMES DU 23/11/2018
ENTRE :
L’Association ANRAS, Association Nationale de Recherche et d’Action Solidaire, Association Loi 1901, SIREN N°305 874 117, Identifiant association W313000336, dont le siège social est situé sis 3, Chemin du Chêne Vert à FLOURENS (31130), représentée par Madame, en sa qualité de Directrice Générale,
Ci-après dénommée « L’Association »
D’UNE PART
ET
Les organisations syndicales représentatives, représentées par les délégués syndicaux centraux d’entreprise,
C.F.E. - C.G.C., représentée par
C.G.T., représentée par
Sud Santé Sociaux, représentée par
D’AUTRE PART
PREAMBULE L’ANRAS rappelle que l’Association compte dans son effectif en CDI au 31 décembre 2023 38% de salariés âgés de plus de 50 ans, 22% de salariés âgés de plus de 55 ans et 8% de salariés âgés de plus de 60 ans, soit 299 hommes et 540 femmes de plus de 50 ans, 160 hommes et 313 femmes de plus de 55 ans et 62 hommes et 122 femmes de plus de 60 ans.
L’ANRAS et les organisations syndicales représentatives entendaient favoriser l’accès à l’emploi des jeunes diplômés et le maintien dans l’emploi des seniors en aménageant leur fin de carrière.
C’est dans ce contexte qu’un accord portant le dispositif fin de carrière et de développement de l’emploi des jeunes diplômés a été conclu au sein de l’ANRAS en date du 23 novembre 2018.
Un avenant en date du 27 février 2019 a modifié le dispositif mis en place en 2018.
L’effort portait sur l’adaptation des conditions de travail, la mise en place d’un dispositif ANRAS de retraite progressive et la transmission des savoirs entre les jeunes salariés de moins de 30 ans et les seniors.
Après une application de cet accord pendant plusieurs années, et compte tenu des modifications apportées par la réforme des retraites issue de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023, et notamment de l’évolution de l’âge légal de départ à la retraite selon l’année de naissance, les parties se sont à nouveau rencontrées et ont évoqué le souhait de faire évoluer le dispositif de retraite progressive en vigueur dans l’Association.
Par courrier recommandé en date du 22 janvier 2024, les organisations syndicales représentatives ont été informées de l’ouverture d’une négociation à propos de la révision de l’accord précité et de ses avenants conclus postérieurement. Était joint un projet d’avenant de révision.
La première réunion de discussions s’est déroulée le 1er février 2024
S’en est suivie une autre réunion, le 26 février 2024, au terme de laquelle, le présent avenant a été conclu entre les parties.
ARTICLE 1 : OBJET DE L’ACCORD
DISPOSITIONS DE L’ACCORD DU 23 NOVEMBRE 2018 SUPPRIMEES :
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DE L’ACCORD
Le présent accord a pour objet :
de favoriser le maintien dans l'emploi des seniors,
d'enrichir le dispositif légal du 1°' janvier 2015 relatif à la retraite progressive.
de favoriser l'embauche et l'insertion professionnelle des jeunes diplômés au sein de l'association, en CDI,
d'organiser l'interaction entre ces deux populations et la transmission des savoirs et des compétences,
de favoriser la formation et l'insertion professionnelle par l'embauche de contrat d'apprentissage
Cet accord s'applique sans restriction, à l'ensemble des salariés de l'ANRAS remplissant les conditions fixées par le présent accord, à savoir :
avoir 50 ans pour bénéficier du dispositif d'aménagement de fin de carrière et ce, quelle que soit l'ancienneté dans l'association
avoir 60 ans (ou plus) et 150 trimestres cotisés au titre de la retraite pour bénéficier du dispositif de pré retraite progressive enrichi par voie d'accord.
ARTICLE 3 : AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET DE LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
Aménagement des horaires du temps de travail
A son initiative et en accord avec l'employeur, le senior peut bénéficier d'un aménagement de son temps de travail en fonction des possibilités du service.
Le salarié doit faire sa demande auprès des caisses de retraite dans les 6 mois précédant la demande d'entrée dans le dispositif légal.
L'ANRAS s'engage à informer les salariés seniors des dispositifs dédiés de l'association en matière d'aménagement de fin de carrière.
L'ANRAS mettra tout en œuvre pour faire bénéficier d'un aménagement du temps de travail en fin de carrière les seniors qui souhaiteraient en bénéficier.
Indicateur :
Nombre des demandes formulées par les salariés et réponses apportées aux salariés ayant bénéficié d'un aménagement du temps de travail par catégorie d'emploi et par sexe.
Aménagement du dispositif légal de retraite progressive
Depuis le 1er janvier 2015, la retraite progressive est accessible aux salariés remplissant les conditions suivantes :
Avoir 60 ans,
Justifier d'une durée de 150 trimestres d'assurance vieillesse tous régimes confondus,
Continuer à exercer une activité entre 40 % et 80 % de la durée légale ou conventionnelle du travail applicable dans l'établissement.
L'accès à ce dispositif est ouvert aussi bien aux salariés qui travaillent déjà à temps partiel qu'à ceux qui passent à temps partiel au moment de leur demande de retraite progressive. La diminution du temps de travail des salariés entrant dans le dispositif sera obligatoirement compensée par l'embauche de jeunes diplômés à hauteur du temps de travail dégagé ou par l'augmentation du temps de travail des salariés hors dispositif et dans la limite des 35 heures. Les salariés de l'ANRAS à temps partiel seront prioritaires dans l'embauche. Par voie d'accord, l'ANRAS et les partenaires sociaux proposent la prise en charge des cotisations retraites employeur et salarié assurance vieillesse sécurité sociale et complémentaire assises sur la base d'une rémunération reconstituée à temps plein pendant toute la durée du séjour dans le dispositif et ce quelle que soit la durée du présent accord. L'ANRAS dégagera une enveloppe financière de 300 K€ pour atténuer la perte de revenu des salariés concernés, en leur versant mensuellement un complément de rémunération de 10% de leur rémunération brute à temps plein calculée sur la moyenne des 12 derniers mois de salaire hors paiement de CET et limité à un plafond de 95% du salaire net.
Ce dispositif est accessible de plein droit à tout salarié pouvant justifier des conditions requises pour en bénéficier.
Le ou la salarié(e) doit formuler la demande par courrier à la Direction de l'établissement et concomitamment à la Direction Générale de I'ANRAS.
Le dispositif de retraite progressive est compatible avec l'utilisation du CET dans le cadre d'un congé de fin de carrière.
ARTICLE 7 : DUREE DE L’ACCORD
Le présent avenant est conclu à durée indéterminée.
ARTICLE 8 : MODALITES DE PUBLICITE DE L’ACCORD
Le présent accord sera déposé conformément aux dispositions de l’article D 2231-2 du Code du travail :
En deux exemplaires dont une version sur support papier signée des parties et une version sur support électronique à la DIRECCTE de Toulouse.
En un exemplaire au greffe du conseil de prud’hommes de Toulouse.
NOUVELLES DISPOSITIONS DE L’ACCORD DU 23 NOVEMBRE 2018 REVISE :
Les dispositions de l’accord du 23 novembre 2018 supprimées sont remplacées par les suivantes, contenues au présent 1.2. L’avenant du 27 février 2019 est supprimé.
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DE L’ACCORD
Le présent accord a pour objet :
de favoriser le maintien dans l'emploi des seniors,
d’enrichir le dispositif légal relatif à la retraite progressive,
de favoriser l'embauche et l'insertion professionnelle des jeunes diplômés au sein de l'association, en CDI, et dans la mesure du possible, en priorisant une embauche sur le même poste,
d'organiser l'interaction entre ces deux populations et la transmission des savoirs et des compétences,
de favoriser la formation et l'insertion professionnelle par l'embauche de contrat d'apprentissage ou de contrat de professionnalisation.
Cet accord s'applique sans restriction, à l'ensemble des salariés de l'ANRAS remplissant les conditions fixées par le présent accord, à savoir :
avoir 50 ans pour bénéficier du dispositif d'aménagement de fin de carrière et ce, quelle que soit l'ancienneté dans l'association,
avoir atteint l’âge minimal de départ légal à la retraite applicable à sa génération, diminué de 2 ans et 150 trimestres cotisés au titre de la retraite pour bénéficier du dispositif de pré retraite progressive enrichi par voie d'accord.
Article 3 : AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET DE LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
Aménagement des horaires du temps de travail
A son initiative et en accord avec l'employeur, le senior peut bénéficier d'un aménagement de son temps de travail en fonction des possibilités du service.
Le salarié doit faire sa demande auprès des caisses de retraite dans les 6 mois précédant la demande d'entrée dans le dispositif légal.
L'ANRAS s'engage à informer les salariés seniors des dispositifs dédiés de l'association en matière d'aménagement de fin de carrière.
L'ANRAS mettra tout en œuvre pour faire bénéficier d'un aménagement du temps de travail en fin de carrière les seniors qui souhaiteraient en bénéficier.
Aménagement du dispositif légal de retraite progressive
Il sera rappelé que l’âge légal de départ à la retraite variant en fonction de l’année de naissance à compter du 1er septembre 2023, l’âge requis pour bénéficier de la retraite progressive évolue dans les mêmes conditions.
Dès lors, la retraite progressive est accessible aux salariés remplissant les conditions suivantes :
Avoir atteint l’âge minimal de départ légal à la retraite applicable à sa génération, diminué de 2 ans,
Justifier d’une durée de 150 trimestres d’assurance vieillesse et de périodes reconnues équivalentes tous régimes confondus,
Continuer à exercer une activité à temps partiel, ou, s’il est en forfait jours, à un temps réduit compris entre 40 et 80% de la durée légale ou conventionnelle du travail applicable dans l’établissement au moment de la demande du bénéfice du dispositif.
L'accès à ce dispositif est ouvert aussi bien aux salariés qui travaillent déjà à temps partiel qu'à ceux qui passent à temps partiel au moment de leur demande de retraite progressive, sous réserve pour ces derniers de respecter la procédure et les délais institués ci-après.
Les modalités de demande d’accès à la retraite progressive auprès de l’employeur sont les suivantes :
Pour les salariés déjà à temps partiel ou à temps réduit et dont la quotité de travail est entre 40 % et 80% du temps complet : les salariés tiendront informé la Direction de l’établissement et concomitamment la Direction Générale de l’ANRAS, de la demande qu’ils adressent à l’organisme de retraite.
Cette information préalable sera formalisée par l’envoi d’un courrier recommandé avec avis de réception à la Direction de l'établissement et concomitamment à la Direction Générale de I'ANRAS, en observant un délai de prévenance d’un mois.
Pour les salariés demandant le passage à temps partiel ou à temps réduit pour bénéficier de la retraite progressive :
Le salarié à temps plein ayant l’âge requis pour bénéficier de la retraite progressive devra adresser à l’Association une demande de passage à temps partiel par lettre recommandée avec avis de réception en précisant la durée du travail souhaitée et la date envisagée de la mise en œuvre.
Cette demande devra être adressée à la Direction de l’établissement et concomitamment à la Direction Générale de l’ANRAS, deux mois avant cette date.
Pour les cadres bénéficiant d’un Compte Epargne Temps (CET), et en raison des difficultés à exercer ces fonctions avec un travail à temps partiel, l’employeur et le salarié concilieront les droits inscrits sur le CET avec le dispositif de la retraite progressive.
A compter de la réception de la demande, l’Association ANRAS disposera d’un délai de deux mois pour répondre à la demande du salarié par lettre recommandée avec avis de réception.
A défaut de réponse écrite et motivée dans un délai de deux à compter de la réception de la demande de salarié, l’accord de l’Association ANRAS sera réputé acquis.
Il est convenu que, la diminution du temps de travail des salariés entrant dans le dispositif sera obligatoirement compensée par l'embauche de jeunes diplômés à hauteur du temps de travail dégagé ou par l'augmentation du temps de travail des salariés hors dispositif et dans la limite des 35 heures.
Les salariés de l'ANRAS à temps partiel, à qualification égale, seront prioritaires dans l'embauche.
Par voie d'accord, l'ANRAS et les partenaires sociaux proposent la prise en charge des cotisations retraites employeur et salarié assurance vieillesse sécurité sociale et complémentaire assises sur la base d'une rémunération reconstituée à temps plein pendant toute la durée du séjour dans le dispositif et ce quelle que soit la durée du présent accord.
Dans le but d’atténuer la perte de revenu des salariés concernés, l’Association ANRAS versera mensuellement un complément de rémunération de 10% de leur rémunération brute à temps plein.
Le salaire de référence sera calculé sur la base du salaire moyen perçu par le salarié au cours des 12 derniers mois précédant l’application du dispositif. Le salaire de référence exclura tout paiement de droits au titre du CET au cours des 12 derniers mois.
Le complément de rémunération sera plafonné à 95% du salaire net moyen perçu au cours des 12 mois précédant l’application du dispositif.
Ce dispositif est accessible de plein droit à tout salarié pouvant justifier des conditions requises pour en bénéficier et sous réserve de respecter la procédure et les délais institués au titre du présent article.
Le dispositif de retraite progressive s’articule avec l'utilisation du CET dans le cadre d'un congé de fin de carrière.
Il est expressément convenu que les contreparties financières arrêtées au titre du présent dispositif (prise en charge des cotisations retraite et assurance vieillesse sur la base du temps plein, complément de rémunération) ne pourront bénéficier à un salarié au-delà de 24 mois, à compter du 1er mois d’application. Le salarié qui le souhaite pourra en bénéficier jusqu’à la fin de l’année civile au-delà de ces 24 mois.
Si le salarié ne liquide pas définitivement ses droits à la retraite à l’expiration de cette période, il cessera de percevoir le complément de rémunération et les avantages définis au présent accord.
Enfin, les modalités du complément de rémunération sont celles applicables à la date d’entrée effective dans le dispositif et non à la date de la demande formée auprès de la Direction.
Article 7 : DUREE DE L’ACCORD, PRISE D’EFFET
Le présent avenant est conclu pour une durée déterminée de quatre ans. Il entrera en vigueur le 01/03/2024 et parviendra à son terme le 29/02/2028. A compter de cette date, l’article 3 de l’Accord du 23 novembre 2018, dans sa version antérieure à la présente révision, cessera de produire ses effets immédiatement.
ARTICLE 8 : DEPOT ET PUBLICITE Le présent avenant sera déposé sur la plateforme Télé Accords, accessible à l’adresse suivante : https://www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr.
Le dépôt sera accompagné des pièces suivantes :
La version de l’avenant signée des parties ;
La copie du courrier de notification du texte aux organisations syndicales représentatives ;
La version de l’avenant ne comportant pas les noms et prénoms des négociateurs ;
Un exemplaire sera adressé au greffe du Conseil des Prud'hommes territorialement compétent.
Le présent accord fera l’objet d’une publicité dans la base de données nationale relative aux accords collectifs. Les parties ont convenu que cette publicité sera réalisée sans restriction.
1.3 DISPOSITIONS NOUVELLES DE L’ACCORD DU 23 NOVEMBRE 2018
ARTICLE 9 – REVISION DE L’ACCORD
Le présent accord pourra, le cas échéant, être révisé conformément aux dispositions de droit commun de l’article L2261-7-1 du Code du Travail. A défaut d’organisations syndicales représentatives dans le champ d’application de l’accord, il pourra être révisé conformément aux dispositions légales en vigueur au moment de la révision.
L’avenant de révision devra être conclu conformément aux règles de droit commun de conclusion des conventions et accords collectifs de travail.
Toute demande de révision, obligatoirement accompagnée d’une proposition de rédaction nouvelle, sera notifiée par lettre recommandée avec AR à l’autre partie.
Le plus rapidement possible, et au plus tard dans un délai de deux mois à compter de l’envoi de cette demande de révision, les parties devront fixer une première réunion en vue de la conclusion éventuelle d’un avenant de révision.
L’avenant portant révision de tout ou partie de l’accord collectif se substituera de plein droit aux stipulations de l’accord qu’il modifie. Il est opposable dès son dépôt.
ARTICLE 10 – DENONCIATION DE L’ACCORD
Le présent accord pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties signataires, ou par toute personne ou organe habilité par le Code du travail.
Cette dénonciation doit être notifiée par son auteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’autre signataire de l’accord. La durée du préavis en cas de dénonciation est fixée à trois mois.
La dénonciation devra également donner lieu à dépôt auprès de la DREETS, conformément aux dispositions de l’article L 2231-6 du Code du Travail.
La dénonciation doit être totale.
En cas de dénonciation, une nouvelle négociation doit s’engager, à la demande de l’une des parties intéressées, dans les trois mois qui suivent le début du préavis susmentionné.
Pour le surplus, il sera fait application des dispositions légales en vigueur prévues à l’article L2261- 10 du Code du travail.
ARTICLE 11 : SUIVI DE L’ACCORD
Afin d’assurer le parfait suivi de l’accord, les parties ont décidé d’instituer une commission de suivi.
Elle sera composée des personnes suivantes :
L’employeur ou son représentant ;
Les représentants des organisations syndicales représentatives.
Les membres de cette commission se réuniront une fois par an, ou à tout moment, à la demande de l’une des parties signataires. La convocation sera établie par l’employeur et remise en main propre aux membres, en observant un délai de prévenance de 15 jours.
La commission sera présidée par l’employeur ou son représentant. Un de ses membres sera désigné en début de séance, afin d’occuper la fonction de secrétaire. Un procès-verbal sera établi à l’issue de la réunion.
Cette commission de suivi permettra de mesurer l’impact et l’efficacité du présent dispositif à l’aide des indicateurs suivants :
Nombre des demandes formulées par les salariés et réponses apportées aux salariés ayant bénéficié d'un aménagement du temps de travail par catégorie d'emploi et par sexe.
Age moyen des bénéficiaires et durée moyenne du dispositif
