Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ADSEA 86 22/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire du 25/06/18, renouvelé par avenant du 22/01/21
AVENANT

Accord d'entreprise AEIS 20/11/2025
accord collectif portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 17/12/2018
Accord fixant les modalités de déroulement de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 19/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Utilisation de la messagerie electronique professionnelle pour les communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 27/09/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 27/09/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 09/12/2024
Procès-verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 03/02/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 15/12/2025
Procès-verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AEP de la Landelle 16/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 16/02/2018
PV d'accord des NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 08/12/2017
avenant n°1 à l'accord collectif instituant un régime de prévoyance de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI 01/12/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GPEC : LE RECOURS AU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI 13/07/2018
Accord relatif aux modalités de dialogue social à l'AFEJI
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 31/12/2018
Procès Verbal d'Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 16/12/2019
Accord collectif de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 16/12/2019
Avenant n°2 à l'accord instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI 24/09/2020
PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI HAUTS DE FRANCE 02/07/2021
accord relatif aux repos compensateurs des accords CHRS pour les salariés en internat
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI Hauts de France 25/01/2021
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI Hauts de France 25/01/2021
PV des NAO 2020
ACCORD