Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
LA MAISON DE BEAU LOUIS
Accord d'entreprise LA MAISON DE BEAU LOUIS 01/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DES CERISEAUX
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail. Dispositif d'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - Temps de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES CERISEAUX 18/12/2023
Un Accord collectif relatif àl'organisation et l'aménagement du temps de travail Travail de nuit, régime d'équivalence et travail le dimanche
ACCORD
LA MAISON DES ENFANTS
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS 20/11/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
LA MAISON DES JEUNES
Accord d'entreprise LA MAISON DES JEUNES 09/07/2026
L'ACCORD DE LA MAISON DES JEUNES RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE ACQUISITION DES CP SUR ANNEE CIVILE - 09072026 MAJ RH
ACCORD
LA MAISON MATERNELLE
Accord d'entreprise LA MAISON MATERNELLE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 26/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE 20/02/2019
Avenant n°1 de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
LA RIBAMBELLE
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 14/05/2018
accord collectif relatif à l 'égalité professionelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 14/04/2020
accord portant sur la prise de conges
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 29/09/2020
AVENANT N°5 DE REVISION A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 29/09/2021
accord sur la prime de transport portant révision de l 'accord du 08/11/2017
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 07/12/2022
accord SUR LE droit a la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 04/10/2024
Accord sur la prime de transport portant revision de l 'accord du 29-09-2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 04/04/2025
accord collectif relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes ET les hommes
ACCORD
LA SAUVEGARDE
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 09/04/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 09/04/2019
Un accord portant sur la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 25/06/2019
Un accord portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 10/09/2019
Un accord portant sur les conditions et les modalités du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/01/2020
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail des personnels d'internat
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/03/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022
Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD
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