Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
HOME DES FLANDRES
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 17/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGES PAYES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 06/12/2022
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 06/06/2023
Accord de méthode relatif aux négociations de révision de l'accord temps de travail
ACCORD
HORIZON JEUNESSE
Accord d'entreprise HORIZON JEUNESSE 24/06/2025
Accord collectif a durée déterminée sur les forfaits jours
ACCORD
INALTA
Accord d'entreprise INALTA 03/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
INSTITUT DON BOSCO
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 11/06/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 04/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés pour évènements familiaux et au congé pour enfant malade, hospitalisé ou en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 23/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 15/06/2023
Accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 15/06/2023
Avenant à l'accord sur le dialogue social dans le cadre de la mise en place d'un CSE au sein de l'Institut Don Bosco
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 05/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 05/12/2025
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 22/12/2025
Accord de méthode préalable à la négociation d'un PSE
ACCORD
INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 22/10/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 13/06/2018
ACCORD ENTREPRISE EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 24/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 04/03/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 23/05/2024
Accord d'entreprise - Acquisition et pose des congés payés et des congés d'ancienneté en jours ouvrés
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 17/12/2024
Égalité professionnelle Hommes / Femmes Période du 17/12/2024 au 16/12/2028
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 23/05/2024
Accord d'entreprise - Acquisition et pose des congés payés et des congés d'ancienneté en jours ouvrés
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 24/02/2026
Accord d'entreprise Base de Données Economiques Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 21/08/2025
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2025
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas