Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise FONDATION GRANCHER 27/01/2022
Accord sur le télétravail au sein de la Fondation Grancher
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GRANCHER 12/04/2024
Accord collectif relatif au statut spécifique des éducateurs familiaux et permanents des lieux de vie
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/06/2020
accord d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au foyer de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 15/11/2024
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre du Droit d’expression au sein des établissements de la Fondation Léopold BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 02/04/2020
Accord relatif à l'aménagement du poste de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 23/09/2020
Accord relatif à l'émangement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 11/12/2020
Avenant n°2 Accord Egalité Hommes / Femmes 2013/2015 pour la période 2019-2022
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 08/06/2021
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période juillet 2021 à juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 04/05/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 21/05/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 en date du 23/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 22/10/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 30/12/2021
Accord collectif relatif aux congés trimestriels des surveillants de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 13/01/2022
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 11/03/2022
Accord collectif relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 05/07/2022
Accord collectif relatif à l'égalité femmes/hommes du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 06/07/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 06/12/2022
Accord relatif au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central Fondation
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 30/06/2023
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 en date du 30/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 30/06/2023
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période du 01er juillet 2023 au 31 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 30/06/2023
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 13/01/2022
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 08/12/2023
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période du 01er janvier 2024 au 31 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 08/12/2023
Accord collectif relatif à la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 08/12/2023
Accord collectif relatif au maintien des cotisations vieillesse dans le cadre d'une réduction du temps de travail pour les fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 08/12/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 en date du 08/12/2023
AVENANT