Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

ESPEREM

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 06/12/2022
Accord relatif aux conditions de monétisation des jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 06/12/2022
Avenant à l'accord du 09/11/2018 relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ESPEREM 24/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 22/10/2024
Avenant 2 Accord CSE - Durée des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise ESPEREM 22/10/2024
Contingent Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 22/10/2024
Prolongation mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 22/10/2024
Forfait jours
ACCORD

ESPOIR CENTRES FAMILIAUX DE JEUNES

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX DE JEUNES 21/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ESPOIR CFDJ
AVENANT

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX DE JEUNES 21/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DES PRATIQUES D'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ESPOIR CFDJ
AVENANT

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX DE JEUNES 31/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DES ASSISTANTS FAMILIAUX AU SEIN DE L'ASSOCIATION ESPOIR CFDJ
AVENANT

ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 09/09/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 09/09/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 21/10/2024
Accord d'entrerprise relatif au recours au vote électronique au sein de l'association Espoir
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 26/02/2026
AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 02/09/2026
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein d'Espoir-CFDJ
ACCORD

ESPOIR CFDJ

Accord d'entreprise ESPOIR CFDJ 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CFDJ 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif au statut des assistants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CFDJ 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des pratiques d'organisation du travail
ACCORD

ETABLISSEMENT PROTESTANT POUR ENFANTS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PROTESTANT POUR ENFANTS 01/07/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF À L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGALE A L’ANNEE CIVILE
ACCORD

ETRE ET DEVENIR ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Accord d'entreprise ETRE ET DEVENIR ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE 20/01/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD

FED OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE

Accord d'entreprise FED OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE 14/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FED OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE 05/11/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas