Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF RENE DE TREMEAC 16/12/2021
RELEVE DE CONCLUSIONS - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF RENE DE TREMEAC 27/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF RENE DE TREMEAC 19/12/2024
RELEVES DE CONCLUSIONS - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF RENE DE TREMEAC 29/01/2026
Avenant n°4 à l'ACCORD D ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE du 31/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 19/12/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 05/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 23/05/2019
accord collectif relatif a la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 20/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SAINT-EXUPERY 15/10/2020
Accord d'entreprise - compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CES DE SALORNAY 01/10/2020
Avenant modificatif à l'accord de périmètre en date du 21.03.2018 relatif à la mise en place d'un CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CES DE SALORNAY 19/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CES DE SALORNAY 15/12/2022
ACCORD ENTREPRISE PRIME PPV
ACCORD

Accord d'entreprise CES DE SALORNAY 15/12/2022
ACCORD ENTREPRISE PRIME 20022 NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHALET DES ENFANTS 10/02/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION AUX PERSONNELS SOCIO-EDUCATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVAL BLEU 15/03/2022
DUREE MAXIMALE JOURNALIERE DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVAL BLEU 01/10/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CITE DE L'ESPERANCE 16/06/2022
Avenant de révision de l'accord du 23 Novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CLAR-TES 29/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLAR-TES 29/11/2024
DROIT d'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise CLAR-TES 13/09/2024
mise en place du CSE C
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE PARISIEN ACSJF 17/02/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 12 FEVRIER 2005 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE PARISIEN DU PERSONNEL NON-CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE PARISIEN ACSJF 15/05/2024
Négociations obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE PARISIEN ACSJF 14/05/2024
L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE PARISIEN
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 01/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 02/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD