Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES 05/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION DE L'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES 05/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES 10/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA VALORISATION DE LA MODIFICATION D'EMPLOI DU TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES 10/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES - A.V.S.E.A.
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES - A.V.S.E.A. 17/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES - A.V.S.E.A. 17/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 12/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 26/05/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDEDE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDEDE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 11/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET ADULTES 30/04/2018
UN ACCORD DE METHODE CONCERNANT LA REVISION DE L'ACCORD ARTT DU 26 JUIN 1999 ET DE SES AVENANTS
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DE CERTAINS THEMES DE NEGOCIATION
ACCORD
ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A.
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
BEAUVALLON
Accord d'entreprise BEAUVALLON 13/04/2023
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BEAUVALLON 08/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAPSO
Accord d'entreprise CAPSO 12/07/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de la prime décentralisée
AVENANT
Accord d'entreprise CAPSO 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DIFFUSION NUMERIQUE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES
ACCORD
Accord d'entreprise CAPSO 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CAPSO 18/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CAPSO 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAPSO 08/03/2023
Accord d'entreprise sur la diffusion numérique des communications syndicales
ACCORD
Accord d'entreprise CAPSO 30/10/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux comites sociaux et économiques d’établissements et au comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise CAPSO 09/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux indemnités versées à l’occasion du travail le samedi
ACCORD
capso
Accord d'entreprise capso 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas