Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION PLEIN SOLEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 28/12/2017
accord nao 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 17/12/2018
N A O 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 11/10/2018
Heures de délégation
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 18/12/2019
NAO ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 22/12/2020
NAO Association Plein Soleil 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 24/02/2021
Accord de méthode sur la négociation d'un accord relatif à la qualité de vie travail au sein de l'Association PLEIN SOLEIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 15/11/2021
NAO ASSOCIATION PLEIN SOLEIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 12/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 12/12/2022
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L' ADOLESCENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L' ADOLESCENT 25/09/2018
Accord d'entreprise Comité Social et Economique et représentants de proximité
ACCORD
ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE 27/03/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX ACCOMPAGNEMENTS ADMINISTRATIFS
ACCORD
ASSOCIATION POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ENFANT A L'ADULTE EN RHONE ALPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ENFANT A L'ADULTE EN RHONE ALPES 25/05/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ASSOCIATION PRADO RHONE ALPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION PRADO RHONE ALPES 13/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU PRADO
ACCORD
ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 09/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI DE JOURS SUPPLEMENTAIRES POUR DELAIS DE ROUTE DANS LE CADRE DES CONGES FAMILIAUX ET EXCEPTIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 09/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 15/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 15/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI DE CONGES EXCEPTIONNELS POUR LE SALARIE AIDANT
ACCORD
ASSOCIATION SAINT MARTIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 15/01/2018
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 18/12/2020
Accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 18/10/2020
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 12/04/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2022
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
Association Plein Soleil
Accord d'entreprise Association Plein Soleil 20/12/2018
accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Association Rayon de Soleil de Cannes
Accord d'entreprise Association Rayon de Soleil de Cannes 20/12/2018
Proces verbal Négociations annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Association pour la Réalisations d'Actions Sociales Spécialisées
Accord d'entreprise Association pour la Réalisations d'Actions Sociales Spécialisées 15/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
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