Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE 25/05/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUIN 2000
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE 17/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUIN 2000
AVENANT
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS 22/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L'AMAPE Du 22/07/2025
ACCORD
ASSOCIATION MARIE DURAND
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/08/2021
Accord dérogatoire sur la prise des congés trimestriels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 25/06/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/03/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DEROGATOIRE SUR LA PRISE DES CONGES TRIMESTRIELS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 12/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 02/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 21/02/2024
Egalité Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 21/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 10/09/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 18/11/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 27/05/2025
Accord Droit d'expression des salariés
ACCORD
ASSOCIATION MAS DES MOULINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAS DES MOULINS 12/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’organisation du temps de travail AU SEIN DE L’ASSOCIATION MAS DES MOULINS
ACCORD
ASSOCIATION MEUSIENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, L'ADOLESCENCE ET POUR ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION MEUSIENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, L'ADOLESCENCE ET POUR ADULTES 01/03/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES-HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION MONTJOIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 10/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 29/01/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 14/12/2020
Accord relatif aux astreintes téléphoniques du personnel infirmier
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 17/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 14/12/2020
AVENANT PERODE DE REFERENCE ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Association MOISSONS NOUVELLES
Accord d'entreprise Association MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes janvier 2019-décembre 2021
ACCORD
Association Marie Durand
Accord d'entreprise Association Marie Durand 01/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS FACE A UNE SITUATION D’URGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise Association Marie Durand 16/03/2020
Accord dérogatoire à la durée du travail face à une situation d'urgence
ACCORD
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