Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION MONTJOYE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 06/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle H-F - 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 25/03/2025
ACCORD Aménagement des fins de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle F/H
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 27/05/2025
Accord entreprise relatif aux modalités de mise en place de l'astreinte au sein du service d'aide aux victimes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 09/12/2025
Avenant Accords relatifs aux mesures salariales
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 24/06/2026
AVENANT N°1 à l’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL S’INSCRIVANT DANS UNE DEMARCHE DE QVT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 24/06/2026
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
LE CONTENU ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 03/12/2020
LE CONTENU & LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES OEUVRE NOTRE-DAME
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 03/12/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES ASSOCIATION OEUVRE NOTRE-DAME
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 03/12/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 17/03/2022
LES MODALITES D'ASTREINTES POUR LES SALARIES DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEUSES - L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ASSOCIATION OEUVRE NOTRE-DAME
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 23/10/2023
LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ASSOCIATION ŒUVRE NOTRE DAME
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 22/06/2023
LES MODALITES D’ASTREINTES POUR LES SALARIES NON CADRE
AVENANT
ASSOCIATION OLGA SPITZER
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 28/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 06/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 24/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS AU SEIN DES CSEE ET DU CSEC DE L'ASSOCIATION OLGA SPITZER
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 07/07/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 06/11/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 19/07/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2021
ACCORD
ASSOCIATION PERE LE BIDEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord relatif au vote électronique.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats CE/DP.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord relatif à la répartiotion du Conseil Social et Economique.
ACCORD
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