Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION LES NIDS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/03/2019
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Sociale et Economique Central d'Entreprise
AVENANT
ASSOCIATION LIEU ACCOMPAGNEMENT FAMILIAL THERAPEUTIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LIEU ACCOMPAGNEMENT FAMILIAL THERAPEUTIQUE 25/01/2024
Accord d’entreprise portant sur le forfait en jours
ACCORD
ASSOCIATION M.D.E.
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 30/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation de bons de délégation au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION MAISON DES ENFANTS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Forfait Jour pour les Cadres au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 19/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 19/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de transfert lors des camps au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 13/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL LE PHARE 25/05/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUIN 2000
AVENANT
ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS 22/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES DE L'AMAPE Du 22/07/2025
ACCORD
ASSOCIATION MARIE DURAND
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/08/2021
Accord dérogatoire sur la prise des congés trimestriels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 25/06/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/03/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DEROGATOIRE SUR LA PRISE DES CONGES TRIMESTRIELS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 09/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 12/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 02/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 21/02/2024
Egalité Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 21/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 10/09/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE DURAND 18/11/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
Association Marie Durand
Accord d'entreprise Association Marie Durand 01/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS FACE A UNE SITUATION D’URGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise Association Marie Durand 16/03/2020
Accord dérogatoire à la durée du travail face à une situation d'urgence
ACCORD
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