Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Accord d’entreprise relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 12/05/2023
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au recours au vote électronique
AVENANT
ASSOCIATION LE CAP
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CAP 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CAP 04/05/2022
accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection partielle des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
ASSOCIATION LE CLAPAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLAPAS 03/07/2024
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 21/12/2023
NEGOCATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 15/12/2025
NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DES CONGÉS PAYES - COVID 19
ACCORD
ASSOCIATION LES ECUREUILS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ECUREUILS 12/12/2022
Avenant de révision - Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
ASSOCIATION LES ETOILES D'HESTIA
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ETOILES D'HESTIA 30/03/2021
Accord d'adaptation à l'avenant au protocole d'accord d'entreprise du 29/10/2012
ACCORD
ASSOCIATION LES MATINS BLEUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MATINS BLEUS 22/04/2020
Accord d'Entreprise relatif a l'aménagement des congés payés
ACCORD
ASSOCIATION LES NIDS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 02/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/03/2019
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Sociale et Economique Central d'Entreprise
AVENANT
ASSOCIATION LIEU ACCOMPAGNEMENT FAMILIAL THERAPEUTIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LIEU ACCOMPAGNEMENT FAMILIAL THERAPEUTIQUE 25/01/2024
Accord d’entreprise portant sur le forfait en jours
ACCORD
ASSOCIATION M.D.E.
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 30/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation de bons de délégation au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION MAISON DES ENFANTS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Forfait Jour pour les Cadres au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 19/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 19/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de transfert lors des camps au sein de l'Association Maison des Enfants
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION M.D.E. 13/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
Association Le Regain
Accord d'entreprise Association Le Regain 20/11/2023
Accord Préélectoral novembre 2023
ACCORD
Association Les Amis de la Chaumière
Accord d'entreprise Association Les Amis de la Chaumière 07/10/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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