Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 21/01/2025
Procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 29/12/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON 04/01/2022
Accord Collectif Relatif aux Horaires de Travail Hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON 04/01/2022
Accord Collectif Relatif aux Horaires de Travail en Période de Transfert
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON MATERNELLE 01/12/2022
AVENANT 1 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA MAISON MATERNELLE DU 8/04/19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON MATERNELLE 27/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES AU SEIN DE LA MAISON MATERNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON MATERNELLE 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES AU SEIN DE LA MAISON MATERNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PASSERELLE DU BOIS 29/08/2025
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 15/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RIBAMBELLE 06/09/2023
ACCORD COLECTIF SUR EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE FAMILIALE 19/12/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/01/2018 (A08718010802)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 13/03/2019
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression dans l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 27/05/2019
Accord d'entreprise mettant en place le nombre de collèges pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 05/04/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 22/02/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif au maintien de l'ancienneté durant un congé parental d'éducation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 17/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 31/12/2018
Procès Verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 20/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur dispositif retraite progressive
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 31/12/2019
Procès Verbal Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 31/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE LE PRADO 31/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise association la ribambelle 28/01/2020
ACCORD RELATIF AUX TRANSFERT D ACTIVITES ET DE CAMPS
ACCORD

Accord d'entreprise association la ribambelle 27/09/2021
avenant à l'accord du 27/01/2009 sur les astreintes
AVENANT