Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 21/12/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L'ASSOCIATION LA SAUVEGARDE DES ARDENNES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 31/03/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES ARDENNES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 10/10/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES ARDENNES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 24/01/2023
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 24/01/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE NUIT ET L'EMPLOI DES SENIORS AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES ARDENNES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 24/01/2023
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES ARDENNESs
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 05/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SAUVEGARDE DES ARDENNES
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET DES ADULTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET DES ADULTES 23/10/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION AVENIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION AVENIR 19/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
ASSOCIATION BOIS FLEURI
Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS FLEURI 08/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS FLEURI 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASSOCIATION CENT FAMILLES LAHAYE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENT FAMILLES LAHAYE 03/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés dans le contexte de la crise sanitaire lie au covid-19
ACCORD
ASSOCIATION CHANTECLAIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 03/10/2024
Accord de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
Accord d’Entreprise sur le CPF Coconstruit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 16/01/2026
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen de vote aux élections 2026 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l’Association Chanteclair
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 06/03/2026
Accord d'Entreprise sur le CPF coconstruit
ACCORD
ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L ENSEMBLE DE THEME DE LA NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 10/12/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 03/11/2025
accord collectif sur ensemble des thèmes de la NAO 2025
ACCORD
Association Beauvallon
Accord d'entreprise Association Beauvallon 01/02/2024
Accord de méthode NAO
ACCORD
Association Chanteclair
Accord d'entreprise Association Chanteclair 16/05/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise Association Chanteclair 21/11/2025
Accord de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
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