Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASS JEAN GAILHAC-MECS
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 07/06/2024
Accord BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 12/05/2025
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 07/06/2024
Accord Communication syndicale
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 12/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercices du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 01/07/2023
Accord d'entreprise sur la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 09/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la santé : mutuelle et prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 09/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 17/03/2026
Accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle
ACCORD
ASS JEAN-LUC LAHAYE CENT FAMILLES
Accord d'entreprise ASS JEAN-LUC LAHAYE CENT FAMILLES 19/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE
Accord d'entreprise ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE 31/05/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE 05/09/2018
Un Accord relatif à la période de référence pour l'acquisition des droits aux congés payés
ACCORD
ASS MAISON D ENFANTS LE REGAIN
Accord d'entreprise ASS MAISON D ENFANTS LE REGAIN 31/10/2022
Accord ARTT 2022
ACCORD
ASS OEUVRES SOCIALES VILLE
Accord d'entreprise ASS OEUVRES SOCIALES VILLE 04/03/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LS FEMMES ET LA QVT
ACCORD
ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL
Accord d'entreprise ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL 01/07/2024
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LY
Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LY 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS
Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD
Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS LEGALES DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE CORRE
Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE CORRE 16/09/2025
accord amenagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE CORRE 16/09/2025
accord teletravail
ACCORD
ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 23/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA VALORISATION DE LA MODIFICATION D'EMPLOI DU TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 03/04/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 25/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 05/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRIE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
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