Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 12/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercices du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 01/07/2023
Accord d'entreprise sur la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 09/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la santé : mutuelle et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 09/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS JEAN GAILHAC-MECS 17/03/2026
Accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS JEAN-LUC LAHAYE CENT FAMILLES 19/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE 31/05/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE 05/09/2018
Un Accord relatif à la période de référence pour l'acquisition des droits aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON D ENFANTS LE REGAIN 31/10/2022
Accord ARTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OEUVRES SOCIALES VILLE 04/03/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LS FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL 01/07/2024
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LY 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS LEGALES DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE CORRE 16/09/2025
accord amenagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE CORRE 16/09/2025
accord teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 23/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA VALORISATION DE LA MODIFICATION D'EMPLOI DU TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 03/04/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 25/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN 05/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRIE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC BRASSALAY 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EN EUROPE 14/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD