Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 10/12/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 12/12/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 01/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ROCHER DE GUYENNE C E T 13/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC VILLAGE D ENFANTS PIERRE ET PAULE SAURY 01/04/2022
Accord Collectif d'entreprise relatif aux emplois de l'association Pierre et Paule SAURY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 05/07/2018
Accord à durée déterminée de trois ans relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'Association La Renouée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 02/03/2020
PROCES VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 07/02/2022
Accord à durée déterminée de trois ans relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'association la Renouée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 14/04/2022
Accord à durée déterminée de 3 mois relatif à l'instauration d'une prime transport au sein de l'association la Renouée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 19/10/2022
Procès Verbal NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 29/09/2023
Accord à durée déterminée annuelle concernant une indemnité de relation ponctuelle avec le public pour les salariés travaillant sur les établissements d'accueil collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASAEL 20/09/2021
ACCORD DE PROLONGATION DE MANDAT COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASAEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASAEL 23/09/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASAEL 21/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASAEL 30/04/2024
Accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 20/06/2018
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise sur les 35 heures du 29 octobre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION & REINSERTION 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 30/11/2020
Accord Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 30/11/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ACCORD 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 30/12/2020
Avenant du 30 novembre 2020 a l'accord entreprise relatif à la réduction et aménagement du temps de travail du 28 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 30/11/2020
Avenant du 30 novembre 2020 à l'accord d'entreprise du 11 février 2004 relatif au congé exceptionnel pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 25/03/2021
Accord Entreprise relatif à l'égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADES EUROPE 25/03/2021
Accord relatif au temps de trajet pour se rendre au lieu de formation
ACCORD

Accord d'entreprise association A Scalinata 25/05/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la pandémie Covid19 portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle pour les salariés de la MECS A Scalinata
ACCORD