Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DE LA PROVIDENCE 02/05/2022
Accord collectif d'entreprise pour l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 15/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF A LA NA SUR L EGALITE PROFFSSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 12/12/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 12/12/2025
ACCORD NAO BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES DU ST PONAIS 12/12/2025
NAO bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DOCTEURS BRU 19/04/2023
Un accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DU SARTHE 18/10/2023
ACCORD RELATIF A L’OCTROI DE CONGES EXCEPTIONNELS EN CAS DE MALADIE OU D’ACCIDENT D’UN ENFANT A CHARGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 01/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REVISANT L'ACCORD TRANSFERT en date du 01/03/2018 - Accord transfert étendu à de courts déplacements professionnels en présence d'usagers à compter d'une nuitée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 21/03/2018
ACCORD DE PERIMETRE POUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE POUR L'ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 18/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES SURVEILLANTS DE NUITS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE PANDEMIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 27/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/11/2023
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 21/09/2023
Accord d'Entreprise de l'Association du Prado Bourgogne relatif aux mandats de Représentant du Personnel détenus par des Assistants Familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise dit "accord d'entreprise pour les surveillants de nuit" en date du 28 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 03/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 16/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 05/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Dames de la Providence 17/12/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance 20/11/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un plan de formation pluriannuel
ACCORD