Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 18/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES SURVEILLANTS DE NUITS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE PANDEMIE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 27/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/11/2023
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 21/09/2023
Accord d'Entreprise de l'Association du Prado Bourgogne relatif aux mandats de Représentant du Personnel détenus par des Assistants Familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise dit "accord d'entreprise pour les surveillants de nuit" en date du 28 novembre 2019
AVENANT
ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 03/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 16/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 05/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 19/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 04/03/2025
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION FOYER FAMILIAL DE HAGETMAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER FAMILIAL DE HAGETMAU 20/05/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
ASSOCIATION GROUPEMENTS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPEMENTS EDUCATIFS 12/10/2023
accord de compensations relativf aux modifications de planning sous délai de 7 jours de prévenance
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPEMENTS EDUCATIFS 12/10/2023
accord de révision partielle accord ARTT
ACCORD
ASSOCIATION HOME DES FLANDRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION HOME DES FLANDRES 11/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION LA CORDEE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 22/02/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 06/02/2019
Négocation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 23/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 03/02/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 17/04/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Association Fouque
Accord d'entreprise Association Fouque 19/12/2019
Accord d'établissement d'adaptation lié au changement de convention collective au sein des Saints Anges et Petits Diables
ACCORD
Association La Cordée
Accord d'entreprise Association La Cordée 25/01/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
association foyers delta sud
Accord d'entreprise association foyers delta sud 21/06/2024
accord sur la convention collective applicable et la prevoyance
ACCORD
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