Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 03/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 30/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux alertes cycloniques
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 30/11/2022
Avenant de prolongation à l'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et des conditions de travail, incluant la prévention de la pénibilité et la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 01/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle signé le 09/06/2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Avenant n°10 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Avenant n°11 portant révision de l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Procès verbal de clôture des NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 12/05/2023
Avenant n°12 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Accord d’entreprise relatif aux moyens et aux modalités de fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions du CSE et du CSE Central
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/02/2023
Accord d’entreprise relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 12/05/2023
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au recours au vote électronique
AVENANT
ASSOCIATION LE CAP
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CAP 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CAP 04/05/2022
accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection partielle des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
ASSOCIATION LE CLAPAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLAPAS 03/07/2024
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 21/12/2023
NEGOCATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DES CONGÉS PAYES - COVID 19
ACCORD
ASSOCIATION LES ECUREUILS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ECUREUILS 12/12/2022
Avenant de révision - Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
ASSOCIATION LES ETOILES D'HESTIA
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ETOILES D'HESTIA 30/03/2021
Accord d'adaptation à l'avenant au protocole d'accord d'entreprise du 29/10/2012
ACCORD
ASSOCIATION LES MATINS BLEUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MATINS BLEUS 22/04/2020
Accord d'Entreprise relatif a l'aménagement des congés payés
ACCORD
ASSOCIATION LES NIDS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 02/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central d'Entreprise
ACCORD
Association Le Regain
Accord d'entreprise Association Le Regain 20/11/2023
Accord Préélectoral novembre 2023
ACCORD
Association Les Amis de la Chaumière
Accord d'entreprise Association Les Amis de la Chaumière 07/10/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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