Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION CHANTECLAIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 03/10/2024
Accord de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
Accord d’Entreprise sur le CPF Coconstruit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 25/03/2025
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 16/01/2026
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen de vote aux élections 2026 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l’Association Chanteclair
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLAIR 06/03/2026
Accord d'Entreprise sur le CPF coconstruit
ACCORD
ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L ENSEMBLE DE THEME DE LA NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 10/12/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 03/11/2025
accord collectif sur ensemble des thèmes de la NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHARLES PREVOST - NOTRE DAME DE LENNE 03/07/2026
AVENANT N.3 - A ACCORD QUADRIPARTITE D ADAPTATION
ACCORD
ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE 26/03/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au CDD afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE 26/03/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION 14/03/2023
Protocole d'accord cadre du calendrier des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION 22/06/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS (A.G.E)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 02/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, ET CONCILIATION ENTRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 08/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 02/09/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE H F
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 25/01/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Association Chanteclair
Accord d'entreprise Association Chanteclair 16/05/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise Association Chanteclair 21/11/2025
Accord de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté
Accord d'entreprise Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté 15/02/2019
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
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