Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE 26/03/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement temporaire du cadre légal applicable au CDD afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DAMES DE LA PROVIDENCE 26/03/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION 14/03/2023
Protocole d'accord cadre du calendrier des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET D'INNOVATION 22/06/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS (A.G.E)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 02/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, ET CONCILIATION ENTRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 08/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 02/09/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE H F
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVERGARDE DE L ENFANT AUX AINES DE L ARIEGE 25/01/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION DES DAMES DE LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES DAMES DE LA PROVIDENCE 02/05/2022
Accord collectif d'entreprise pour l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASSOCIATION DES MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS D'ACCUEIL PROTESTANTES POUR ENFANTS 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 15/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF A LA NA SUR L EGALITE PROFFSSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 12/12/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES 12/12/2025
ACCORD NAO BLOC 1
ACCORD
ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES DU ST PONAIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES DU ST PONAIS 12/12/2025
NAO bloc 2
ACCORD
ASSOCIATION DOCTEURS BRU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DOCTEURS BRU 19/04/2023
Un accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DU CENTRE DU SARTHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DU SARTHE 18/10/2023
ACCORD RELATIF A L’OCTROI DE CONGES EXCEPTIONNELS EN CAS DE MALADIE OU D’ACCIDENT D’UN ENFANT A CHARGE
ACCORD
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 01/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REVISANT L'ACCORD TRANSFERT en date du 01/03/2018 - Accord transfert étendu à de courts déplacements professionnels en présence d'usagers à compter d'une nuitée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 21/03/2018
ACCORD DE PERIMETRE POUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE POUR L'ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté
Accord d'entreprise Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté 15/02/2019
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Association des Dames de la Providence
Accord d'entreprise Association des Dames de la Providence 17/12/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance
Accord d'entreprise Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance 20/11/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un plan de formation pluriannuel
ACCORD
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Faites le premier pas