Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 12/12/2017
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/09/2017
accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/09/2017
accord portant sur le CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 25/03/2019
LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 14/03/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 06/12/2019
avenant accord REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 28/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 15/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 31/05/2023
Avenant 31 mai 2023 à l'accord d'entreprise du 11 février 2004 relatif au conge exceptionnel pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 22/05/2024
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 13/11/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 13/11/2024
relatif aux déplacements dans le cadre d'accompagnements aupres des ambassades et consultats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/03/2025
Accord relatif a la mise en place de titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/03/2025
Avenant du 5 mars 2025 à l'accord d'Entreprise du 11 février 2004 relatif au congé exceptionnel pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 26/11/2025
PV d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 19/05/2026
Accord portant sur les transferts et les séjours à l'extérieur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 19/05/2026
Accord portant sur les temps de pause
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 19/05/2026
Accord relatif aux coordinateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EMPLOI DES SALARIES DE 50 ANS ET PLUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 03/07/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES RAYON DE SOLEIL DE CANNES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 15/03/2019
Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 22/11/2019
REVISION ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 22/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 21/09/2021
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD