Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 26/10/2018
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 29/03/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 19/11/2021
Avenant de révision de l'accord collectif du 15 décembre 1999 relatif à la durée du travail et à l'encadrement des astreintes
AVENANT
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 20/12/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/01/2022
Accord d'entreprise concernant les jours enfant hospitalisé
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord d'entreprise concernant les jours de révision et de passage d'un examen diplômant
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord d'entreprise concernant l'indemnisation des congés payés supplémentaires, congés dits trimestriels
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord d'entreprise concernant la visite médicale nécessaire à la constitution ou au renouvellement du dossier RQTH
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord d'entreprise pour l'emploi des séniors et leur maintien dans l'emploi
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 03/09/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 17/06/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 03/09/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 30/03/2021
Accord d'adaptation au Protocole relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DIRECTION GENERALE- Association Les Etoiles d'Hestia
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE- Association Les Etoiles d'Hestia 31/03/2021
Accord d'adaptation à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du Droit d'Expression des salariés
ACCORD
DOMAINE HESTIA
Accord d'entreprise DOMAINE HESTIA 27/02/2023
Un Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
EDAPE LE RUCHER
Accord d'entreprise EDAPE LE RUCHER 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et compensation des astreintes du personnel éducatif - Durée du travail du personnel éducatif et des surveillants de nuits dans l’ASSOCIATION EDAPE-Maison d’enfants Le Rucher - 31 Montée du Clair Dardilly 69570
ACCORD
EDUCATION EN MARCHE
Accord d'entreprise EDUCATION EN MARCHE 13/12/2022
Accord sur la mise en place d'astreintes
ACCORD
EI CURY DANIELLE
Accord d'entreprise EI CURY DANIELLE 04/11/2025
Accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD
ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 01/06/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 17/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ESPEREM
Accord d'entreprise ESPEREM 11/12/2018
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ESPEREM 15/05/2018
Accord d'entrepris d'anticipation généralisant la couverture frais de santé au sein d'ESPEREM
ACCORD
Accord d'entreprise ESPEREM 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ESPEREM 05/10/2018
Accord d'adaptation dans le cadre de la fusion entre les associations Henri ROLLET et ARFOG-LAFAYETTE
ACCORD
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