Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 18/06/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 21/06/2022
Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 en date du 21/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 21/03/2025
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 12/06/2025
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail - période du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2026
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 30/12/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la lutte contre la discrimination et les violences sexistes et sexuelles au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 26/03/2026
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail pour la période du 01 01 2027 au 31 12 2030
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 21/05/2026
Avenant de révision complémentaire relatif à la durée quotidienne maximale de travail commissions horaires pour la période du 01 01 2027 au 31 12 2030
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 25/06/2026
Accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail du 01/07/2026 au 30/06/2029
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OLGA SPITZER 25/05/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS AU SEIN DES CSEE ET DU CSEC DE LA FONDATION OLGA SPITZER
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION OLGA SPITZER 31/08/2022
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA FONDATION OLGA SPITZER POUR LE CYCLE ELECTORAL 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OLGA SPITZER 13/12/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET), AUX CONGES TRIMESTRIELS, AUX JOURNEES FONDATION ET AUX FONDS DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OLGA SPITZER 13/12/2024
ACCORD DE METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S'ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT ARDOUVIN 09/11/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 AVRIL 2014 PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT ARDOUVIN 12/09/2022
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 4 AVRIL 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT ARDOUVIN 12/09/2022
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 4 AVRIL 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JACQUES 04/12/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JACQUES 01/07/2024
Accord droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JACQUES 10/03/2025
Accord d'entreprise visant à encadrer la durée maximale de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JACQUES 08/12/2025
Accord droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JEAN 14/11/2017
Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 05/01/2023
ACCORD SUR TEMPS DE TRAJET FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 22/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 22/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS (2019 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 11/06/2024
ACCORD RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 10/10/2024
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (Exercices du 01/12/2024 au 30/11/2027)
ACCORD