Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
FONDATION VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise FONDATION VAL DE LOIRE 20/01/2025
Accord relatif au déploiement du télétravail au sein de la Fondation Val de Loire
ACCORD
FONDATION VERDIER
Accord d'entreprise FONDATION VERDIER 27/03/2019
un accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
FOUQUE
Accord d'entreprise FOUQUE 30/11/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FOUQUE 28/11/2018
Accord de méthode
ACCORD
FOYER DES TILLEULS
Accord d'entreprise FOYER DES TILLEULS 18/09/2023
ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DE LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER DES TILLEULS 01/12/2025
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7/12/1999
AVENANT
FOYER EDUCATIF CELINE LEBRET
Accord d'entreprise FOYER EDUCATIF CELINE LEBRET 06/10/2017
prorogation mandat DP
ACCORD
FOYER LOUISE DE MARILLAC
Accord d'entreprise FOYER LOUISE DE MARILLAC 20/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
FOYER NOTRE DAME
Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 11/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 25/09/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 03/12/2019
Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 11/03/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD
FOYER PYRENE
Accord d'entreprise FOYER PYRENE 22/11/2021
Accord entreprise relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER PYRENE 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un plan de développement des compétences plurinannuel
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER PYRENE 13/06/2022
Accord d'entreprise relatif aux intempéries ou catastrophes naturelles
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER PYRENE 13/06/2022
Avenant à l'accord relatif à l'amenagement et à la reduction du temps de travail
AVENANT
FOYERS DELTA-SUD
Accord d'entreprise FOYERS DELTA-SUD 14/12/2017
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la durée de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FOYERS DELTA-SUD 13/12/2024
Accord d'entreprise sur la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD
G2L
Accord d'entreprise G2L 15/12/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE RELYANCE TERRAMIES
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE RELYANCE TERRAMIES 23/05/2024
Accord relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE RELYANCE TERRAMIES 23/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE RELYANCE TERRAMIES 19/06/2024
- Avenant N°1 à l'accord relatif à l'organisation des séjours ou transferts ( séjours de vacances)
AVENANT
HOME DES FLANDRES
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 27/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 01/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas