Centre des Monédières
Informations juridiques
| Société | Centre des Monédières |
| Siren | 777962309 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 6 Avenue LEON VACHER 19260 TREIGNAC |
| Code APE | 8790A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour enfants en difficultés |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77796230900012
-
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (T01920000760)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T01920000759)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01918000109)
Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord sur le droit d'expression des salariés (T01918000107)
Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T01925060721)
Début : 24/06/2025 Fin : 24/06/2030
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01923001930)
Début : 27/06/2023 Fin : 26/06/2026
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01923060058)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2024
Accord d'entreprise Centre des Monédières -
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 novembre 1999 (T01918000111)
Début : 27/04/2018 Fin : 26/04/2019
Accord d'entreprise Centre des Monédières
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas