CENTRE LES BRUYERES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77909752600015

• accord d'entreprise relatif au télétravail (T01525060313)
  Début : 05/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 26 juillet 1999 (T01525060297)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01525060314)
  Début : 18/07/2025 Fin : 18/06/2028
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT (T01519000163)
  Début : 14/03/2019 Fin : 14/03/2023
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• Accord d'entreprise relatif à la valorisation salariale issue du ségur de la santé (T01522000711)
  Début : 23/02/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• Accord négociation annuelle obligatoire (NAO) 2022 (T01522000699)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A01518000522)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT COVID-19 (T01520000415)
  Début : 12/06/2020 Fin : 31/12/2020
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