Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
A.CO.GE.M.A.S.
Accord d'entreprise A.CO.GE.M.A.S. 25/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L EPIDEMIE DE COVID.19
ACCORD
ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF
Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DES DP
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 18/02/2019
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 26/09/2022
accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE de l'asscoiation accueil de saint aubin
ACCORD
ACOGEMAS
Accord d'entreprise ACOGEMAS 21/11/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ACOGEMAS 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ACOGEMAS 21/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU SERVICE A MINIMA
ACCORD
Accord d'entreprise ACOGEMAS 21/11/2023
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 23/04/2024
Accord collectif ARIMOC relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 01/07/2024
Accord prime d'assiduité et de service
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 10/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 14/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 23/07/2025
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION RESEAU INNOVATION POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE D'ORIGINE MOTRICE CEREBRALE ET COGNITIVE 10/09/2025
avenant accord aménagement du temps de travail
AVENANT
ADAPEI 33
Accord d'entreprise ADAPEI 33 22/12/2023
Accord égalité professionelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ADAPEI53
Accord d'entreprise ADAPEI53 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif à une méthode de mise en place d'une nouvelle démarche Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime frais de santé collectif et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 30/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 05/07/2021
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 05/07/2021
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI53 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable
ACCORD
Adapei 33
Accord d'entreprise Adapei 33 06/12/2023
Avenant temporaire à l’accord temps de travail du 3 mars 2016 pour une durée de 6 mois
AVENANT
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