Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise A.CO.GE.M.A.S. 25/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L EPIDEMIE DE COVID.19
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DES DP
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAINT AUBIN LES ELBEUF 18/02/2019
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 29/09/2020
Accord d'entreprise relatif à une méthode de mise en place d'une nouvelle démarche Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime frais de santé collectif et obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP30 - RESIDENCE LES AIGUES MARINES 16/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL INFIRMIER
ACCORD

Accord d'entreprise AGESEP 84 - F.A.M. CENTRE DE VIE LA GARANCE 06/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 19/09/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 19/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 14/05/2020
accord portant sur le positionnement des jours de congés payés au sein de l'ARIA
ACCORD

Accord d'entreprise ARIMOC DU BEARN 02/08/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALL 10/04/2018
accord d'entreprise sur la durée de travail et l'organisation du travail dans l'entreprise encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRAL 29/06/2018
un accord sur le Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGN PUBLIC GARD 16/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES POUR LE PERSONNEL INFIRMIER DU COMPLEXE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 19/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'Entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 10/10/2018
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 18/10/2018
Accord d'Entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 29/05/2019
ADDENDUM de l'Avenant N°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 14/05/2019
Avenant N°4 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 16/07/2020
Prime exceptionnelle liée à l'épidemie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 16/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ENVOL TARN 06/05/2020
Accord d'entreprise sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEAR 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEAR 06/02/2020
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 28/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 14/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 09/02/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 23/01/2018
NAO 2017 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 27/02/2018
NAO 2018 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 09/02/2018
NAO 2018 prorogation du mandat CHSCT et reduction mandat DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEMENT DU VIADUC 11/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ENVOL PICARDIE 18/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ENVOL PICARDIE 09/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTISME 02 23/10/2017
Un accord sur la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 12/12/2017
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 24/09/2018
accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 10/01/2019
octroi d'une prime exceptionnelle relative au discours présidentiel du 10/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 14/12/2018
accord reltaif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 17/06/2019
avenant accord relatif à la mise en place du CSE et la mise en place de représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 15/07/2019
avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique d'établissements et à la mise en place des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 21/04/2020
avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 29/04/2020
avenant relatif à l'accord cse concernant la commission CSST
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 23/09/2020
accord de méthode relatif à la négociation des accords sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 12/01/2021
accordd'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L AURORE 22/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L EPIDEMIE DE covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AURORE 12/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AURORE 05/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DURANT LA PERIODE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AURORE 23/12/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE ROSIER BLANC 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE 24/11/2020
Accord sur une rémunération prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE 20/11/2019
Protocole d'accord associatif interne prime decentralisee 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ELFES 26/01/2018
un accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ELFES 13/11/2018
la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel de l'Association LES ELFES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 11/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 14/05/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 25/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 30/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 19/09/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LORRAINE AIDE HANDICAPES 27/03/2019
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 15/12/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2020 au 30 novembre 2023 (sous réserve d'agrément ministériel)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 07/03/2019
LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 05/04/2019
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 28/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 20/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 01/12/2018 AU 30/11/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 25/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX MODALITES DE MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 31/01/2020
AVENANT N°1 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SIGNE LE 02/06/2017 RELATIF A LA COMPENSATION D'UN JOUR D'ARRET MALADIE PAR UN CONGE RECUPERATEUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 14/11/2018
Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 01/10/2018
Un accord collectif relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel (CSE) et du dialogue social au sein de l'association AUTISME & FAMILLES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 26/08/2019
Avenant N°3 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 05/03/2020
Avenant n°4 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 16/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 22/02/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEZMPS DE TRAVAIL DU 06/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 29/03/2018
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 22/02/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Association Geneviève Champsaur - AFSEP 17/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 01/04/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 01/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 11/12/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 11/12/2019
UN ACCORD SUR L’ EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 26/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE DE REEDUC FONCTION CHAMPS ELYSEES 20/12/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
AE relatif a la fixation de la journee de solidarite au sein du FAM de Monchy St Eloi
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 30/04/2018
Accord pour la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 23/04/2018
Accord de Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 01/06/2018
Accord portant sur les conditions de mise en oeuvre d'une démarche Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 10/07/2018
Accord sur l'égalité Professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 02/03/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 03/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER BERNARD DELFORGE 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GCMPIH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GCMPIH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CET
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS DIAPASON 19/12/2019
Accord entreprise prorogeant le mandat des représentants du personnel au sein du GCSMS DIAPASON
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS DIAPASON 08/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein du GCSMS DIAPASON à compter du 11/02/2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE 01/08/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT CONSTAT D'ACCORD DU 1ER AOUT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE 21/02/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE-TERRE 19/12/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOSPITALET 25/10/2018
accourd d'entreprise relatiff à la mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE DEVANT SOI 11/01/2019
ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT LES JOURNEES REMUNEREES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 29/09/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 19/12/2019
Temps de travail des salariés de l'Association Larnay Sagesse qui subissent des anomalies du rythme de travail et qui accompagnent quotidiennement les résidents hébergés à l'EHPHSAD et aux Foyers gérés par l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 27/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS 2020 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LE CARROSSE DE FRANCE 28/06/2018
accord d'entreprise relatif aux congés exceptionnels de présence parentale auprès d'enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise LE CARROSSE DE FRANCE 28/06/2018
Accord d'entreprise sur l'amélioration des conditions de travail des salariées enceintes
ACCORD

Accord d'entreprise LE REVE D'AURORE 13/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LE REVE D'AURORE 08/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise LE REVE D'AURORE 12/02/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'amélioration des conditions de travail des salariées enceintes
AVENANT

Accord d'entreprise LES CIGALES 28/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES DE MIRABEL 24/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAITE 01/02/2018
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ELFES 10/01/2019
l'accord relatif à l'instauration et les modalités de fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES LOZ D OLT 11/01/2018
Accord relatif à la negociation anneuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL SPECIALISEE 05/11/2019
Accord relatif au fonctionnement et à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MAS HELIOS 22/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAS HELIOS 03/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DITE D HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise MAS ST CLAIR 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAS ST CLAIR 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 20/11/2017
ACCORD LOCAL SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 FEVRIER 2015ASSOCIATION OEUVRES D'AVENIRFOYER DE VIE NOTRE DAME ET FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE PIE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 11/09/2019
Avenant aux accords collectifs d'entreprise relatifs au travail de nuit et a la planification des postes d'aide soignant et d'aide médico-psychologique
AVENANT

Accord d'entreprise SESAME AUTISME PACA 08/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI Hauts-de-Seine 92 26/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise association de villebouvet 30/04/2020
Accord relatif au dépistage des salariés au COVID 19 et à la protection des salariés mis en quatorzaine ou en arrêt de travail
ACCORD