Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ARIMOC 12/04/2023
Accord collectif ARIMOC relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARIMOC 10/05/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARIMOC DU BEARN 02/08/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASEI 02/11/2023
Accord relatif aux heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNES HANDICAPEES 3 VALL 10/04/2018
accord d'entreprise sur la durée de travail et l'organisation du travail dans l'entreprise encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CLEAH 07/04/2022
Accord relatif à la prorogation du mandat des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CLEAH 12/05/2022
accord d'entreprise relatif à la subrogation et au maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CLEAH 04/12/2022
avenant n°1 à l'accord sur l'amenagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 07/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 07/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME D’ASSIDUITE ET DE STABILITE EN ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 25/11/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONSTRUCTION GESTION MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LUREUIL 13/01/2026
VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRME MOTEUR CEREBRAL 29/06/2018
un accord sur le Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX SARTHE 10/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'ADIMC72
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PUPILLES ENSEIGN PUBLIC GARD 16/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES POUR LE PERSONNEL INFIRMIER DU COMPLEXE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 29/05/2019
ADDENDUM de l'Avenant N°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 14/05/2019
Avenant N°4 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 19/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 01/03/2018
Accord d'Entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 10/10/2018
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei 53
AVENANT