Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ADAPEI53 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise à disposition de salariés de l'association auprès d'organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 13/07/2022
Accord d'Entreprise relatif à la dématérialisation de la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 13/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 15/05/2023
Avenant1 à l'accord d'entreprise relatif à une méthode de mise en place d'une nouvelle démarche qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI53 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 18/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 07/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 13/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 17/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI53 10/07/2025
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI53 09/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP30 - RESIDENCE LES AIGUES MARINES 16/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL INFIRMIER
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 08/12/2023
accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non éligibles aux mesures segur et laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGESEP 84 - F.A.M. CENTRE DE VIE LA GARANCE 06/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 19/09/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 24/07/2025
Accord d'établissement sur le décompte des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise APFFh EAM Noeux les Mines 17/11/2023
ATT
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 19/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARIA 14/05/2020
accord portant sur le positionnement des jours de congés payés au sein de l'ARIA
ACCORD

Accord d'entreprise Aide aux personnes handicapées physiques et mentales 17/12/2021
UN Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise añvol 15/02/2024
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD