Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 14/10/2024
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE initialement conclu le 5 septembre 2023 (T0272306110)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 14/10/2024
Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Heures Supplémentaires et aux jours de repos trimestriels des professionnels accompagnants éducatifs et sociaux du Home Nathalie
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 03/06/2025
Un Accord relatif à la politique de rémunération (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 01/07/2025
Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail, aux heures supplémentaires et aux jours de repos trimestriels
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 09/09/2025
Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de transport 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 09/09/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la prime d'attractivité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 07/02/2025
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et la Qualité de Vie au Travail (QVCT) du 7 février 2025 au 6 février 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 07/11/2025
Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du TT HS ET JRT NC CUISINE-IDE-NUIT HN
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 28/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 20/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 01/12/2018 AU 30/11/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 25/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX MODALITES DE MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 31/01/2020
AVENANT N°1 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SIGNE LE 02/06/2017 RELATIF A LA COMPENSATION D'UN JOUR D'ARRET MALADIE PAR UN CONGE RECUPERATEUR
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 30/01/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 14/03/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 30 JANVIER 2023 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 01/07/2025 AU 30/06/2029
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 10/07/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 30 JANVIER 2023 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 20/03/2026
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUENNAISE DE READAPTATION DE L'ENFANCE DEFICIENTE 26/09/2022
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des membres des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUENNAISE DE READAPTATION DE L'ENFANCE DEFICIENTE 14/04/2023
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUENNAISE DE READAPTATION DE L'ENFANCE DEFICIENTE 23/05/2023
Accord portant sur le périmètre des élections
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUENNAISE DE READAPTATION DE L'ENFANCE DEFICIENTE 06/04/2023
Accord de méthode portant sur la négociation obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROUENNAISE DE READAPTATION DE L'ENFANCE DEFICIENTE 29/06/2023
Accord d'entreprise portant sur le nombre de collèges électoraux et la mise en place d'un bureau de vote unique lors des élections professionnelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD