Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise AXED 30/05/2024
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un représentant de proximité au sein de l'Association AXED dans le cadre de la mise en place d'un CSE Unique
ACCORD

Accord d'entreprise AXED 29/03/2024
Accord d'entreprise portant sur la prorogation de la durée maximale du travail au sein de l'Association AXED
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'INSERTION PAR LE LOISIR & LE TOURISME 13/01/2023
NAO 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS DE LA BREHONNIERE 23/05/2025
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 01/04/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 21/01/2019
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 21/01/2022
Accord négociation annuelle obligatoire (NAO) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 23/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la valorisation salariale issue du ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 19/06/2025
avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 26 juillet 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 04/09/2025
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES BRUYERES 18/07/2025
accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 01/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 11/12/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES 11/12/2019
UN ACCORD SUR L’ EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LES CIGALES DE MIRABEL 07/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 26/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME MACRON
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 01/07/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 25/04/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 14/10/2024
Prime PPV
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 14/10/2024
Protocole de fin de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 01/09/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE DE SAINT JOSEPH 04/11/2025
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD