Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ATHEOL 09/11/2022
Accord relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATHEOL 21/11/2024
AVENANT 1 SUR ACCORD DU 09/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 14/11/2018
Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 01/10/2018
Un accord collectif relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel (CSE) et du dialogue social au sein de l'association AUTISME & FAMILLES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 26/08/2019
Avenant N°3 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 05/03/2020
Avenant n°4 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 16/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 31/03/2021
Avenant N°5 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 31/03/2021
Avenant N°5 à l'Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 23/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 19/10/2021
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 12/04/2022
Accord collectif relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 11/05/2022
Avenant n°6 Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail signé le 6 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 30/11/2022
Avenant N°7 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail signé le 6 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 30/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 02/12/2022
Accord Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 12/06/2023
Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la QVCT signé le 23 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 22/02/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEZMPS DE TRAVAIL DU 06/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 29/03/2018
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME 59-62 22/02/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME ET FAMILLES 01/02/2024
Accord de méthode définissant la mise en œuvre d'une démarche portant sur l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD