Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SAUVEGARDE 69
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 07/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 07/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2025
ACCORD
SERVICES COMMUNS
Accord d'entreprise SERVICES COMMUNS 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES COMMUNS 11/05/2021
ACCORD DE TRANSITION relatif au statut collectif des personnels de l’Association Les Récollets – La Tremblaye transférés au sein de la Fondation Saint Jean de Dieu
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES COMMUNS 01/02/2021
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de transition
ACCORD
SESAME AUTISME CHER
Accord d'entreprise SESAME AUTISME CHER 08/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux absences enfant malade
ACCORD
SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 08/04/2024
Un Accord relatif à l'annualisation du Temps de Travail
ACCORD
SESAME AUTISME PACA
Accord d'entreprise SESAME AUTISME PACA 08/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD
UN CHEZ SOI D'ABORD - RENNES METROPOLE
Accord d'entreprise UN CHEZ SOI D'ABORD - RENNES METROPOLE 12/12/2022
Accord entreprise Forfait Jours
ACCORD
UNAPEI Hauts-de-Seine 92
Accord d'entreprise UNAPEI Hauts-de-Seine 92 26/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 04/12/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - MAS FAM HORIZONS
AVENANT
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