Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise MAS ST CLAIR 22/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS CSE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOUVEMENT DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUEL UNIS.M.A.H.V.U.SENIORS 26/10/2022
Avenant à l'accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MOUVEMENT DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS UNIS - M.A.H.V.U HANDICAPS 26/10/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE DAME DE JOYE 12/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE DAME DE JOYE 12/01/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION NOTRE DAME DE JOYE
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE DAME DE JOYE 29/04/2024
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF - NOTRE DAME DE JOYE
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE DAME DE JOYE 29/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION NOTRE DAME DE JOYE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 20/11/2017
ACCORD LOCAL SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 FEVRIER 2015ASSOCIATION OEUVRES D'AVENIRFOYER DE VIE NOTRE DAME ET FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE PIE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 11/09/2019
Avenant aux accords collectifs d'entreprise relatifs au travail de nuit et a la planification des postes d'aide soignant et d'aide médico-psychologique
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 22/07/2022
Avenant portant modification des accords relatif à la planification des postes d'hôtesses d'accueil
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 21/11/2022
Avenant portant modification des accords collectifs d'établissement relatif à la planification des postes infirmiers
AVENANT

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 28/12/2020
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE DUREE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 11/12/2020
ACCORSD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 21/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE PRO HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA RÉMUNÉRATION, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ET À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA RÉMUNÉRATION, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ET À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HANDICAP SERGE DASSAULT 27/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE TARNOS OCEAN 18/03/2021
Accord d'établissement relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 21/04/2022
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 31/12/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire pour les années 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 28/04/2023
ACCORD D'ENTEPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 15/11/2023
Accord d'entreprise NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 01/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 07/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2025
ACCORD