Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
FONDATION PERCE NEIGE
Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 25/02/2022
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique des établissements Perce-Neige de Truyes et Cigogné
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 27/01/2022
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique de l’établissement Maison Perce-Neige d’Antony
ACCORD
FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 30/04/2018
Accord pour la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 23/04/2018
Accord de Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 01/06/2018
Accord portant sur les conditions de mise en oeuvre d'une démarche Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 10/07/2018
Accord sur l'égalité Professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 02/03/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 03/09/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 01/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un service minimum de sécurité pour la grève du 7 décembre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 25/01/2023
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 19/10/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 08/12/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FONDATION SAINT JEAN DE DIEU
Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 20/06/2022
Accord d'établissement sur la durée quotidienne du travail
ACCORD
FOYER ACCUEIL MEDICALISE - FAM
Accord d'entreprise FOYER ACCUEIL MEDICALISE - FAM 17/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'aménagement du temps de travail du pôle handicap de Saint-Chamond
ACCORD
FOYER BERNARD DELFORGE
Accord d'entreprise FOYER BERNARD DELFORGE 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER BERNARD DELFORGE 06/04/2022
Accord d'entreprise portant sur la durée quotidienne de travail à 12 heures pour le personnel infirmier
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER BERNARD DELFORGE 07/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER BERNARD DELFORGE 12/08/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
FOYER DE VIE KERLIVET
Accord d'entreprise FOYER DE VIE KERLIVET 21/09/2023
Accord d'annualisation
ACCORD
Fondation protestante sonnenhof
Accord d'entreprise Fondation protestante sonnenhof 21/12/2021
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Foyer Bernard Delforge
Accord d'entreprise Foyer Bernard Delforge 21/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
GCMPIH
Accord d'entreprise GCMPIH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GCMPIH 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CET
ACCORD
foyer accueil medicalisé Les Cigales
Accord d'entreprise foyer accueil medicalisé Les Cigales 14/10/2022
l'accord d'entreprise relatif a l'attribution du CTI LAFORCADE soin et CTI métiers sociaux éducatifs pour l'EAM 2022
ACCORD
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Faites le premier pas